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  799 W 3 à 40 - DCE (Dossier de consultation des entreprises). - 1989-1994
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    799 W 34 -

    Tranche 2 : DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire) du marché 93015 Tain Iso Habitat,...

    Tranche 2 : DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire) du marché 93015 Tain Iso Habitat, CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, OS (Ordres de service), DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement. -

    1993-1994