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  799 W 3 à 40 - DCE (Dossier de consultation des entreprises). - 1989-1994
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    799 W 38 -

    Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition...

    Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service). -

    1993-1994