Présentation des notices

• CE M 1 à M 14, M 16 à M 41, M 44 à M 91, M 95 à M 98, M 100 à M 112, M 117 à M 148, M 150 à M 197, M 200 à M 207, M 211 à M 219, M 230 à M 237, M 240 à M 280, M 286 à M 303, M 305 à M 357, M 368 à M 385, M 387 à M 406, M 420 à M 455, M 461 à M 469, M 471 à M 490 - Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes. - 1797-1815

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  Les cotes CE M 15, 42 à 43, 92 à 94, 99, 113 à 116, 149, 198 à 199, 208 à 210, 220 à 229, 238 à 239, 281 à 285, 304, 358 à 367, 386, 407 à 419, 456 à 460, 470 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avaient été...

  

  Les cotes CE M 15, 42 à 43, 92 à 94, 99, 113 à 116, 149, 198 à 199, 208 à 210, 220 à 229, 238 à 239, 281 à 285, 304, 358 à 367, 386, 407 à 419, 456 à 460, 470 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avaient été réservées pour des dossiers qui n'ont pas été versés.

  

  Nom de personne :

  Florens (Joseph)

  ,

  Châteauneuf-Randon (Alexandre-Paul)

  ,

  Dubouchage (Marc-Joseph)

  ,

  Defly

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire)

  
  
  • CE M 150 à M 197, M 200 à M 207 - Police. - 1798-1814

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire) > Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes.

    
    
    • CE M 191 -

      Police administrative. - Recherches de personnes dans l'intérêt des familles, renseignements...

      Police administrative. - Recherches de personnes dans l'intérêt des familles, renseignements d'ordre administratif, privé (dettes, contentieux commerciaux), familial (successions, abandons d'enfant ou de parent), de situation de fortune ; sur des particuliers résidant ou supposés résider dans le département ; interventions du préfet sur ces sujets : demandes des autorités administratives, judiciaires, militaires ou de particuliers, instructions préfectorales, pétitions, correspondance. (21 pluviôse an VIII - 14 mars 1814)(10 février 1800 - 14 mars 1814). -

      1800-1814

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      Présentation du contenu :

      Contient en particulier la correspondance échangée entre le préfet des Alpes-Maritimes et les maires des communes littorales du département du Var suite au décès par noyade du sieur Jean Antoine Brasseur, employé de la préfecture, dont le corps...

      

      Contient en particulier la correspondance échangée entre le préfet des Alpes-Maritimes et les maires des communes littorales du département du Var suite au décès par noyade du sieur Jean Antoine Brasseur, employé de la préfecture, dont le corps fût retrouvé sur les rivages de Saint-Raphaël. (21 juillet - 16 septembre 1809).

      

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire) > Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes. > Police.