Police administrative. - Recherches de personnes dans l'intérêt des familles, renseignements d'ordre administratif, privé (dettes, contentieux... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Notice descriptive

Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire)
- Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes.
  - Police.

CE M 191 -
Police administrative. - Recherches de personnes dans l'intérêt des familles, renseignements...
Police administrative. - Recherches de personnes dans l'intérêt des familles, renseignements d'ordre administratif, privé (dettes, contentieux commerciaux), familial (successions, abandons d'enfant ou de parent), de situation de fortune ; sur des particuliers résidant ou supposés résider dans le département ; interventions du préfet sur ces sujets : demandes des autorités administratives, judiciaires, militaires ou de particuliers, instructions préfectorales, pétitions, correspondance. (21 pluviôse an VIII - 14 mars 1814)(10 février 1800 - 14 mars 1814). -
1800-1814

Présentation du contenu :

Contient en particulier la correspondance échangée entre le préfet des Alpes-Maritimes et les maires des communes littorales du département du Var suite au décès par noyade du sieur Jean Antoine Brasseur, employé de la préfecture, dont le corps...

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire) > Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes. > Police.