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Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

    • E-dépôt 1 98 à 109 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1959
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 1 98 à 102 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1945
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 1 98 à 101 - Délibérations. - 1790-1945
          Présentation du contenu :

          Contient également des procès-verbaux de pàrésence des membres du conseil municipal.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 1 100/2 - 1 D 8. Extraits (An VIII-1821).
            1 D 9. Extraits (1823-1859). -
            An VIII-1859
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.