Délibérations.

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Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.
    - Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

E-dépôt 1 98 à 101 - Délibérations. - 1790-1945

Présentation du contenu :

Contient également des procès-verbaux de pàrésence des membres du conseil municipal.

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)