Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 98 à 109 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 98 à 102 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1945

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 1 98 à 101 - Délibérations. - 1790-1945

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        Présentation du contenu :

        Contient également des procès-verbaux de pàrésence des membres du conseil municipal.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 1 101 -

          1D 10. Extraits (1859-1879).
          1D 11. Extraits (1880-1905).
          1D 12. Extraits (1914-1945).
          1D 13....

          1D 10. Extraits (1859-1879).
          1D 11. Extraits (1880-1905).
          1D 12. Extraits (1914-1945).
          1D 13. Conseil municipal. - Procès-verbaux de présence des membres (2 registres ; 17293-An II). -

          09/06/1793-01/12/1945

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.