Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 115 à 120 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 120 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements :...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements : demandes de réduction et décharge (1792-1835).
      1G 18. Contribution personnelle et mobilière. - Confection des rôles : état nominatif (s.d., v.1791).
      1G 19. Contribution personnelle et mobilière. - Rôles (An VI-1808).
      1G 20. Contribution des portes et fenêtres : états et rôles (An VII-An XI).
      1G 21. Contributions directes. - Recouvrement : adjudication, comptes du percepteur, bordereaux, tableaux (1792-An XI). 3 pièces.
      1G 22. Contributions directes. - Matrices générales (1886-1889).
      1G 23. Patentes. - Enregistrement des patentes délivrées (1791). 1 cahier. État des citoyens assujettis à la patente (An VII-1813).
      1G 24. Impôts sur le revenu.- Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (An VIII-An IX).
      Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
      2G 1. Emprunt forcé. - États nominatifs (An IV).
      2G 2. Emprunt forcé. - Bordereaux de paiement (An IV).
      2G 3. Contribution patriotique. - État nominatif des contribuables en retard et pétition pour l'aménagement de la contribution patriotique (An III).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. État nominatif des débitants de boissons et montant de leurs droits (1812-1815). -

      1791-1889

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, TAXE-D'HABITATION, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.