Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 125 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1790-1938

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 125 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Police municipale. - Enregistrement des plaintes (1790-An...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Police municipale. - Enregistrement des plaintes (1790-An IV). 5 cahiers.
      1I 2. Règlement de police urbaine : arrêtés (1818-1858).
      1I 3. Sinistres. - Tremblement de terre du 23 février 1887, secours : instructions, correspondance, état des secours accordés (1887-1888).
      1I 4. Police rurale. - Pétition contre l'introduction de bestiaux dans les terres communales (1830).
      1I 5. Garde particulier : arrêté de nomination (1886).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1 à 2. Période révolutionnaire.
      2I 1. Condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts aux gendarmes agressés par des séditieux (An VIII-An IX).
      2I 2. Troubles et émigrés : instructions, avis d'arrestation (1793-An II).
      2I 3 à 4. Etrangers.
      2I 3. Registre des "étrangers non français résidant dans la commune du Bar" (1850).
      2I 4. Récépissés de demandes de cartes d'identité et cartes d'identité pour les étrangers avec photographies (1924-1925).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Établissements insalubres. - Porcherie : plainte du curé doyen au sujet d'une porcherie (1888).
      5I 2. Bâtiments menaçants ruines. - Arrêté de démolition concernant une maison menaçant de s'effondrer (An XII). Démolition de la tour est du château du Bar à cause du danger qu'elle présente à la suite du tremblement de terre du 23 février 1887 : instructions, correspondance, rapport de l'architecte, arrêté (1887).
      5I 3. Établissements dangereux. - Dépôts d'hydrocarbure et d'explosifs, charbonnière : demandes d'autorisation, arrêtés, correspondance (1929-1938).
      5I 4. Vaccinations : tableaux récapitulatifs (1816-1817, 1837). -

      1790-1938

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, SINISTRE, INSTALLATION-CLASSEE, VACCINATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.