Notice descriptive

E-dépôt 1 125 -
Sous-série 1 I. - Police locale.
1I 1. Police municipale. - Enregistrement des plaintes (1790-An...
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1790-1938

Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, SINISTRE, INSTALLATION-CLASSEE, VACCINATION
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.