Présentation des notices

• E-dépôt 118 15 à 24, 25/1 à 25/3, 26/1 à 26/2, 27 à 32, 33/1 à 33/3, 34 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1978

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118)

  
  
  • E-dépôt 118 15 à 19 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1966

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 118 15 à 18 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1906

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 118 15 -

        1D 01. Délibérations (14 février 1794 - 3 juillet 1814). 7 pièces.
        1D 02. Adjudications (17 mai...

        1D 01. Délibérations (14 février 1794 - 3 juillet 1814). 7 pièces.
        1D 02. Adjudications (17 mai 1796 - 19 avril 1812). 1 recueil.
        1D 03. Répertoire des actes d'adjudication (23 septembre 1804 - 7 juillet 1814). 1 cahier.
        1D 04. Délibérations (28 août 1814 - 16 mars 1819) avec index. 1 registre.
        1D 05. Délibérations (10 avril 1819 - 27 octobre 1827) avec index. 1 registre.
        1D 06. Délibérations (23 avril 1828 - 21 octobre 1833) avec index. 1 registre. -

        1794-1833

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ADJUDICATION

        ,

        DÉLIBÉRATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.