Notice descriptive

E-dépôt 118 15 -
1D 01. Délibérations (14 février 1794 - 3 juillet 1814). 7 pièces.
1D 02. Adjudications (17 mai...
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1794-1833

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.