Présentation des notices

• E-dépôt 118 15 à 24, 25/1 à 25/3, 26/1 à 26/2, 27 à 32, 33/1 à 33/3, 34 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1978

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118)

  
  
  • E-dépôt 118 15 à 19 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1966

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 118 15 à 18 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1906

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 118 16 -

        1D 07. Délibérations (2 décembre 1833 - 12 août 1838). 1 registre .
        1D 08. Délibérations (29...

        1D 07. Délibérations (2 décembre 1833 - 12 août 1838). 1 registre .
        1D 08. Délibérations (29 août 1838 - 8 janvier 1843) avec un inventaire général des archives communales en 1840 et un index des actes. 1 recueil .
        1D 09. Délibérations (8 janvier 1843 - 26 décembre 1850) avec index. 1 recueil. -

        1833-1850

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, PATRIMOINE-ECRIT

        Sujet(s) :

        ARCHIVES COMMUNALES

        ,

        DÉLIBÉRATION

        ,

        INVENTAIRE des ARCHIVES COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.