Notice descriptive

E-dépôt 118 16 -
1D 07. Délibérations (2 décembre 1833 - 12 août 1838). 1 registre .
1D 08. Délibérations (29...Ouvrir le détail
1833-1850

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, PATRIMOINE-ECRIT
Sujet(s) :

ARCHIVES COMMUNALES

,

DÉLIBÉRATION

,

INVENTAIRE des ARCHIVES COMMUNALES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.