Présentation des notices

• E-dépôt 118 15 à 24, 25/1 à 25/3, 26/1 à 26/2, 27 à 32, 33/1 à 33/3, 34 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1978

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118)

  
  
  • E-dépôt 118 15 à 19 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1966

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 118 15 à 18 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1906

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 118 17 -

        1D 10. Délibérations (21 janvier 1851 - 16 juillet 1854). 1 recueil.
        1D 11. Délibérations (28...

        1D 10. Délibérations (21 janvier 1851 - 16 juillet 1854). 1 recueil.
        1D 11. Délibérations (28 janvier 1857 - 24 juin 1860). 1 registre.
        1D 12. Adjudications (7 février 1815 - 19 janvier 1819) avec index. 1 registre.
        1D 13. Adjudications (17 février 1819 - 24 septembre 1833) avec index. 1 registre.
        1D 14. Adjudications (15 janvier 1834 - 18 décembre 1848) avec index de 1834 à 1840. 1 recueil. -

        1815-1860

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ADJUDICATION

        ,

        DÉLIBÉRATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.