Notice descriptive

E-dépôt 118 17 -
1D 10. Délibérations (21 janvier 1851 - 16 juillet 1854). 1 recueil.
1D 11. Délibérations (28...Ouvrir le détail
1815-1860

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.