Présentation des notices

• E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

  
  
  • E-dépôt 12 4 à 12 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1579-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 12 4 -

      CC 1. Cadastre de 1646 avec indication des mutations jusqu'à 1667 (précédé d'un répertoire...

      CC 1. Cadastre de 1646 avec indication des mutations jusqu'à 1667 (précédé d'un répertoire alphabétique des propriétaires classés par prénoms) (1646-1667).
      CC 2. Cadastre de 1702 (précédé d'un répertoire alphabétique des propriétaires classés par prénoms) (1702).
      CC 3. Cadastre de 1748 (précédé d'un répertoire alphabétique des propriétaires classés par noms) (1748).
      CC 4. Cadastre. - Procès-verbal d'estimation cadastrale d'une terre (1709), copie de délibération portant décision d'établissement d'un nouveau cadastre (1789), note des chargements et déchargements en matière cadastrale (1790), notes d'estimation du revenu de parcelles de terre (s.d., XVIIIe) (1709-1790). -

      1646-1760

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      Importance matérielle : 3 registres, 6 pièces.

      Mot(s) matière : CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE

      Sujet(s) :

      ALPHABÉTIQUES (TABLES...)

      ,

      ESTIMATION CADASTRALE (PROCÈS-VERBAL d'...)

      ,

      LIVRES des MUTATIONS de PROPRIÉTÉS

      ,

      MUTATIONS de PROPRIÉTÉS

      ,

      PARCELLES de TERRAIN

      ,

      PROPRIÉTAIRES FONCIERS

      ,

      RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE des PROPRIÉTAIRES

      ,

      REVENUS AGRICOLES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Langue(s) : italien

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.