Conservation dans les locaux de la mairie. Un érudit local, M. Trastour avait commencé à mettre de l'ordre dans les archives, M. Isnard, archiviste en chef aux archives départementales a rédigé le premier inventaire en 1944, l'inventaire a été réactualisé par M. Noble en 2010. Les cotes E 012/1D2, 1D4 et 1D13 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avait été réservées pour les délibérations de juin 1795 à août 1800, de février 1801 à août 1814 et de juillet 1848 à septembre 1849 qui n'ont pas été déposées.Les registres de délibérations postérieurs à 1919 sont conservés à la mairie d'Aspremont (les registres de la période 1919 à 1984 n'ont pas été retrouvés lors de l'inspection de 2018).