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Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

    • E-dépôt 12 4 à 12 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1579-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 12 6 à 12 - Comptabilité communale. - 1579-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 12 9 à 12 - Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes). - 1617-1792
          Présentation du contenu :

          Contient également le dénombrement de la population de 1774.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.

          • E-dépôt 12 10 - CC 24. 1764-1790. - 1764-1790
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            DETTES (RECONNAISSANCES de...)

            ,

            PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

            ,

            RECONNAISSANCES de DETTES

            ,

            REÇUS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale. > Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes).