Présentation des notices

• E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

  
  
  • E-dépôt 12 15 à 21 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1575-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 12 15 à 20 - Procédures. - 1575-1769

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 012/021.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 12 20 -

        FF 26. Maurice La Pagliera contre la commune pour dette envers lui (créance sur le cens annuel...

        FF 26. Maurice La Pagliera contre la commune pour dette envers lui (créance sur le cens annuel de Pierre Barralis) : dont des copies d'actes de 1619 à 1685 (1752-1753).
        FF 27. Honoré Barbier, d'Aspremont, adjudicataire de la ferme du douzième sur les grains, l'huile et le vin, contre la commune, pour obtenir une réduction du prix de l'affermage en raison des dommages subis par les oliviers lors des orages (1753-1755).
        FF 28. Marc-Antoine Clary et sa soeur Marie-Catherine, cessionnaires d'Antoine Rogeri, contre la commune pour dette (1755-1759).
        FF 29. La baronne Marie-Marguerite Borriglione, veuve du baron Louis-Gaëtan Marinetto-Lascaris-Castellar, comte de Vintimille, seigneur d'Aspremont, contre la commune au sujet de l'introduction de grains et farines achetés à Nice en contravention avec ses droits seigneuriaux (1758).
        FF 30. La commune contre la baronne Marie-Marguerite Borriglione, veuve du baron Louis-Gaëtan Marinetto-Lascaris-Castellar, comte de Vintimille, seigneur d'Aspremont, au sujet de la propriété de la fontaine dite de la Treille : dont un plan des lieux (1759).
        FF 31. Claude-François Maurel, de Nice, contre Jean-Baptiste Curti, d'Aspremont, pour dégâts causés par le bétail de ce dernier sur sa propriété du lieu-dit "Cola Germana" (14 juin 1764).
        FF 32. Dom Joseph-Ignace Garidelli, prêtre d'Aspremont, contre la commune pour une dette de 300 écus d'or (1766-1767).
        FF 33. La baronne Marie-Marguerite Borriglione, veuve du baron Louis-Gaëtan Marinetto-Lascaris-Castellar, comte de Vintimille, seigneur d'Aspremont, contre la commune pour dettes communales envers elle : sommaire de l'affaire en 645 articles (1769). -

        1752-1769

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        Importance matérielle : 10 pièces, 1 recueil, 1 registre, 6 cahiers.

        Nom de personne :

        BARBIER Honoré

        ,

        BARRALIS Pierre

        ,

        BORRIGLIONE Marie-Marguerite, veuve LASCARIS

        ,

        CASTELLAR (Baron Louis-Gaétan...)

        ,

        CLARY Marc-Antoine

        ,

        CLARY Marie-Catherine

        ,

        CURTI Jean-Baptiste

        ,

        GARIDELLI (Dom Joseph-Ignace...) (Prêtre d'Aspremont)

        ,

        La PAGLIERA Maurice

        ,

        LASCARIS (Marie-Marguerite BORRIGLIONE, veuve...)

        ,

        LASCARIS (Baron Louis-Gaétan...)

        ,

        MARINETTO (Baron Louis-Gaétan...)

        ,

        MAUREL Claude-François (de Nice)

        ,

        PAGLIERA (Maurice La...)

        ,

        ROGERI Antoine

        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, AFFAIRE-COMMERCIALE, AGRICULTEUR, AGRICULTURE, AMENAGEMENT-DES-EAUX, BATIMENT-INDUSTRIEL, BAUX-RURAUX, BOISSON-ALCOOLISEE, CALAMITE-AGRICOLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF, CONTRAVENTION, CULTURE-INDUSTRIELLE, DETTE-PUBLIQUE, EAU, ECONOMIE-RURALE, ELEVAGE, ELEVEUR, EQUIPEMENT, FINANCES-COMMUNALES, OLEAGINEUX, PATURAGE, PRISE-D'EAU, PRODUCTION-AGRICOLE, PROPRIETE-PUBLIQUE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX, VIN

        Sujet(s) :

        ADJUDICATION de la FERME du 12eme

        ,

        AFFERMAGE (RÉDUCTION du PRIX d'...)

        ,

        BARON/BARONNE

        ,

        BÉTAIL COMMUNAL

        ,

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        CENS ANNUEL

        ,

        CESSIONNAIRES

        ,

        COMTE

        ,

        CRÉANCES

        ,

        CURÉ

        ,

        DÉGÂTS

        ,

        DOMMAGES

        ,

        DOUZIÈME (FERME du...)

        ,

        DROITS SEIGNEURIAUX

        ,

        ÉCUS (MONNAIE)

        ,

        FARINE

        ,

        FERME du 12eme sur les GRAINS, l'HUILE et le VIN

        ,

        FONTAINES

        ,

        GRAINS

        ,

        HUILE d'OLIVE

        ,

        OLIVES - OLIVIERS

        ,

        OR (ÉCUS d'...) (MONNAIE)

        ,

        ORAGES

        ,

        PLANS

        ,

        PRÊTRES

        ,

        PRIVÉE (PROPRIÉTÉ...)

        ,

        PROCÉDURES

        ,

        SEIGNEUR

        ,

        TROUPEAUX COMMUNAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.