Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 8 à 9 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1792-1933

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 8 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1838-1884

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/009.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 120 8 -

        1D 1. Actes consulaires (1838-1840). 1 cahier .
        1D 2. Actes consulaires (1840-1845). 1 registre...

        1D 1. Actes consulaires (1838-1840). 1 cahier .
        1D 2. Actes consulaires (1840-1845). 1 registre .
        1D 3. Actes consulaires (1845-1854). 1 registre .
        1D 4. Délibérations (1855-1859).
        1D 5. Délibérations (1860-1864). 1 cahier .
        1D 6. Délibérations (1864-17 février 1884). -

        1838-1884

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL

        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATION

        ,

        ACTE DU CONSULAT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
    • E-dépôt 120 9 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 7. Délibérations (18 mai 1884-4 juin 1893).
      1D...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 7. Délibérations (18 mai 1884-4 juin 1893).
      1D 8. Délibérations (5 novembre 1893-18 novembre 1933).
      1D 9. Arrêtés du conseil municipal (an IX-1814).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Registre des arrêtés du maire (1793, an IX-1808). 2 cahiers .
      2D 2. Registre des procès-verbaux (installation des maires et adjoints, prestation de serment, publications des rôles d'imposition) (1792-1793, an IX-1814). 2 cahiers .
      2D 3. Registre des adjudications (an IX-1813). 1 cahier .
      2D 4. Extraits des registres du district de Puget-Théniers concernant la commune de Saint-Antonin (an III-an XI). 1 cahier .
      2D 5. Correspondance reçue (1814-1838).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Demande d'une nouvelle délimitation de territoire avec Cuébris par le partage du quartier Saumelongue. - Rapport, instruction préfectorale (an XI).
      3D 2. Procès-verbal de délimitation du territoire (1867).
      3D 3. Archives communales et objets mobiliers. - Inventaires (1885). 2 registres .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune de Saint-Antonin contre Victor et Madeleine d'Authier. - Litige sur des droits acquis par la famille d'Authier dans le quartier de Parrau et le Pré de Maur : pièces de procédure (1817-1818). -

      1792-1933

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/008.

      Nom de personne :

      D'AUTHIER Victor

      ,

      D'AUTHIER Madeleine

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, ARCHIVES, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION

      Sujet(s) :

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ARRÊTÉ DU MAIRE

      ,

      ARRÊTÉ DU CONSEIL MUNICIPAL

      ,

      ADJUDICATION

      ,

      DÉLIMITATION DE LA COMMUNE

      ,

      CONTENTIEUX

      ,

      PROCÉS

      ,

      PROCÉDURE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.