Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 17 à 20 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 17 à 19 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1945

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/020.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 120 17 - 1L 1. Budgets. - An XII-1880

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES

        Sujet(s) :

        BUDGET

        ,

        COMPTABILITÉ COMMUNALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 120 18 -

        1L 2. Budgets (1881-1945).
        1L 3. Comptes administratifs (1809-1810, 1885-1945).
        1L 4. Comptes de...

        1L 2. Budgets (1881-1945).
        1L 3. Comptes administratifs (1809-1810, 1885-1945).
        1L 4. Comptes de gestion (1792-1813). -

        1792-1945

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES

        Sujet(s) :

        BUDGET

        ,

        COMPTE

        ,

        COMPTABILITÉ COMMUNALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 120 19 - 1L 5. Comptes de gestion (1814-1858).
        1L 6. Pièces justificatives de comptes (1793-1830). - 1793-1858

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES

        Sujet(s) :

        COMPTE

        ,

        COMPTABILITÉ COMMUNALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 120 20 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 7. Pièces justificatives de comptes (1831-1838).
      1L...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 7. Pièces justificatives de comptes (1831-1838).
      1L 8. Pièces justificatives de comptes (1854-1858).
      1L 9. Quittances de l'enregistrement des actes soumis à l'insinuation (1820-1831).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 1. Impositions communales supplémentaires. - Extraits des registres des délibérations (an X-1813).
      2L 2. Droits d'avérage. - États et rôles des particuliers propriétaires de troupeaux d'avérage (1806-1818).
      2L 3. Taxe municipale sur les chiens. - Rôle (1892). -

      An X-1892

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/019.

      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, IMPOTS-LOCAUX

      Sujet(s) :

      COMPTE

      ,

      COMPTABILITÉ COMMUNALE

      ,

      EMPRUNT

      ,

      TAXE MUNICIPALE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.