Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 12 à 13 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1793-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 12 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1911

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/013.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 120 12 -

        1G 1. Cadastre. - Registre des mutations (1809-1815, 1815-1848). 2 registres .
        1G 2. Cadastre. -...

        1G 1. Cadastre. - Registre des mutations (1809-1815, 1815-1848). 2 registres .
        1G 2. Cadastre. - Registre des mutations (1856-1870). 1 registre .
        1G 3. Cadastre. - Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
        1G 4. État général des mutations de propriétés suivant les actes passés aux bureaux de l'insinuation de Nice (1819-1858).
        1G 5. Contribution foncière. - Procès-verbal de division du territoire, contestation du conseil municipal concernant le lieu-dit Samalongue (an IX-an XI).
        1G 6. Contribution foncière. - Mandements de répartition (an IX-1813).
        1G 7. Contribution foncière. - Matrices de rôle (an III, an VI-an X). -

        An III-1911

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        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE

        Sujet(s) :

        IMPÔT

        ,

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        MUTATION

        ,

        MATRICE DES PROPRIÉTÉS BÂTIES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.