Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 15 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1884-1899

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 15 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Registre de déclaration d'ouverture de débit de boissons...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Registre de déclaration d'ouverture de débit de boissons (1884-1887).
      1I 2. Maison menaçant ruine. - Rapport du conducteur subdivisionnaire (1898).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Acte de nomination de François Blavet en tant que juge du mandement de Roquestéron (1816) .
      3I 2. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Roquestéron. - Jugement sur la possession de la fontaine entre la commune et Joseph Giauffret (1899). -

      1884-1899

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      Nom de personne :

      GIAUFFRET Joseph

      ,

      BLAVET François

      Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, POLICE-URBAINE, ALCOOLISME, DEBIT-DE-BOISSONS, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUGE, JUGE-DE-PAIX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.