Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 102 - Série L. - Finances de la commune. - 1794-1956

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 100 à 102 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1794-1956

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/099.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 122 100 -

        2L 2. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Registre de déclaration des particuliers soumis à...

        2L 2. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Registre de déclaration des particuliers soumis à la taxe (1845-1882). -

        1845-1882

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
      • E-dépôt 122 101 -

        2L 3. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Rôles de la taxe de pâturage (1856-1944).
        2L 4....

        2L 3. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Rôles de la taxe de pâturage (1856-1944).
        2L 4. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Fixations des taux, du nombre de bestiaux admis : instructions, délibérations (1838-1944).
        2L 5. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Réclamations de divers particuliers : instructions, délibérations, correspondance (an IX, 1823 - 1865). -

        An IX-1944

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        Sources complémentaires :

        Pour les années antérieures (cote E 122/101/2L 3), consulter également la sous-série 1L (Pièces justificatives des comptes).

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
      • E-dépôt 122 102 -

        2L 6. Taxe sur les chiens. - Registre de déclarations (1901 - 1956). Rôles (1865 - 1919).
        2L 7....

        2L 6. Taxe sur les chiens. - Registre de déclarations (1901 - 1956). Rôles (1865 - 1919).
        2L 7. Taxes communales. - Instructions, délibérations, correspondance (1932-1937).
        2L 8. Subventions. - Notifications (1853-1912).
        2L 9. Concession d'électricité. - Redevances, tarifs, abonnements, branchements, consommations : instructions, états communaux, correspondance (1926-1944).
        2L 10. Concession d'eau. - Redevances, tarifs, abonnements, branchements, consommations (1916 - 1944).
        2L 11. État des charges locales de la municipalité (An III).
        2L 12. Salaires, indemnités, gratifications : instructions, délibérations, arrêtés de mise en demeure, avis de subvention (An XI-1944).
        2L 13. Secours et collectes en faveur de communes éprouvées. - Instructions, délibérations, états des sommes recueillies, correspondance (1846-1930).
        2L 14. Emprunts. - Emprunt de mai 1939 : instructions, contrats, délibérations (1939). -

        1794-1956

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.