Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 109 à 113, 115 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1804-1944

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 109 -

      1O 1. Mines et carrières privées. - Mines de charbon : instructions, demandes et autorisations...

      1O 1. Mines et carrières privées. - Mines de charbon : instructions, demandes et autorisations de fouilles, délibérations, correspondance (1873 - 1879, 1905 - 1907).
      2O 1. Place de la Rougière. - Travaux d'entretien, agrandissement, location et occupation partielle par des particuliers, achat de parcelles : délibérations, baux et actes notariés, instructions, correspondance (1847-1940).
      2O 2. Rues et places. - Travaux d'entretien, agrandissement, occupation partielle par des particuliers, achats et ventes de parcelles relatifs aux places du Bas Four, Saint Antoine, du Tour, de l'Apié, de l'Eglise, Ste Brigitte, du Perthus, Cavalier Fabre, aux allées Charles Bonhomme et aux différentes rues du village (1808-1940).
      2O 3. Rues et Places. - Dénominations : délibérations, instructions, correspondance (1916-1941). 6 pièces .
      3O 1. Route Nationale 85. - Travaux d'ouverture et d'élargissement, modification du tracé, rectifications et entretien : instructions, délibérations, avis d'expropriation, cessions amiables, rapports de dommages causés lors de travaux, indemnités, cessions de hors lignes, arrêtés d'autorisations pour travaux, plans, correspondance (1812-1938).
      4O 1. Service vicinal. - Budgets (1872-1944). -

      1808-1944

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 110 -

      4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins : arrêtés de création de ressources, prestations...

      4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins : arrêtés de création de ressources, prestations en nature, tableaux de classement des chemins, délibérations, instructions, correspondance des agents voyers (An XIII-1943). -

      An XIII-1943

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 111 - 4O 3. Service vicinal. - Prestations en nature : rôles (1865-1891). - 1865-1891

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      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 112 -

      4O 4. Chemin de grande communication n° 5. - Projet d'établissement, travaux, rectification...

      4O 4. Chemin de grande communication n° 5. - Projet d'établissement, travaux, rectification entre la route n° 85 et le Col du Ferrier, aliénation de hors-lignes, ouverture et construction entre le ruisseau de la Ligue et Saint-Vallier, construction entre le Col de Ferrier et le quartier de la Pinée : instructions, arretés de déclaration d'utilité publique, cession de terrains, plans, correspondance (1854-1892).
      4O 5. Chemin de grande communication n° 18. - Travaux d'élargissement : réclamations des sieurs Meiffred et Tourniaire relatives à des empiètements, acte de vente, correspondance 1846-1847). 7 pièces .
      4O 6. Chemin d'Andon et de Saint-Cézaire. - Travaux d'entretien : délibérations, devis, instructions, correspondance (1808-1838). 13 pièces .
      4O 7. Chemin de Saint-Vallier à Escragnolles (chemin n° 2). - Travaux de rectification : devis, correspondance (1870). 4 pièces .
      4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 1. - Vente d'un hors-ligne (1901 - 1904). Ouverture entre la limite de Cabris et la RN n° 85 : projet (1910 - 1913). Travaux de construction : instructions, délibérations, plans, avant métré, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, actes de cession de terrains, correspondance (1921 - 1925). -

      1808-1925

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      Nom de personne :

      MEIFFRED

      ,

      TOURNIAIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 113 -

      4O 9. Chemin vicinal ordinaire n° 4 (ancienne route d'Escragnolles, chemin de Sainte Luce ou de...

      4O 9. Chemin vicinal ordinaire n° 4 (ancienne route d'Escragnolles, chemin de Sainte Luce ou de la Siagne). - Travaux d'entretien, réparation d'un pont écroulé, projet de classement, projet d'aménagement en promenade et travaux d'entretien, dégâts commis par le passage de camions, par les sieurs Fanti, empiètement : instructions, délibérations, rapports de l'agent voyer, photographies, correspondance (1897-1936).
      4O 10. Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Saint-Vallier à Cabris (puis chemin n° 13 A). - Travaux de construction : instructions, délibération, correspondance (1912 - 1920). Classement en annexe du chemin de grande communication n° 13 et travaux : instructions, délibérations, correspondance (1926 - 1946).
      4O 11. Chemins ruraux, carraires. - Travaux divers, empiètements, débats causés par les intempéries, réclamations diverses : instructions, délibérations, ventes, échanges, correspondance (1820-1941).
      5O 1. Syndicats intercommunaux. - Statuts, membres, délibérations, instructions (1930-1933). 12 pièces .
      5O 2. Adduction d'eau. - Règlement général (1916).
      5O 3. Fontaines. - Construction, réparations et entretien : instructions, délibérations, devis estimatifs, adjudications, plans, correspondance (Concerne : fontaine publique et fontaine des Prés (1790 - 1844), fontaine de la Combe (1856 - 1858), fontaine de Taragraou (1859), fontaine de Préredon (1855, 1863), fontaine des Prés (1874 - 1960), bornes fontaines (1929 - 1943), source de Ferrier (1886 - 1888)).
      5O 4. Fontaine de l'Apié (source de Castellas). - Aménagement, pose de nouvelles canalisations et modification des bassins, contentieux avec le sieur Tourniaire relatif au passage des canaux d'amenées, remplacement des canalisations, contentieux avec le sieur Tourniaire : instructions, délibérations, plans, devis, adjudications, correspondance (1855-1881). -

      1820-1943

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 115 -

      6O 1. Fosses septiques, cloaques, canalisations d'eaux usées, puits perdus. - Demandes et...

      6O 1. Fosses septiques, cloaques, canalisations d'eaux usées, puits perdus. - Demandes et autorisation pour des travaux effectués par des particuliers, plaintes et pétitions (1837-1936).
      6O 2. Édicules et toilettes publiques. - Constructions et aménagement de toilettes publiques et scolaires : délibérations, devis, plans, cahiers des charges, adjudications, décomptes des travaux, subventions, instructions, correspondance (1928-1937).
      7O 1. Éclairage des rues. - Installation de réverbères à pétroles : délibérations, devis, instructions, correspondance (1870-1906).
      7O 2. Syndicats intercommunaux et départementaux d'électricité et de gaz : statuts, membres, adhésion de la commune, délibérations, instructions, correspondance (1935-1938).
      7O 3. Électricité. - Concessions, distributions, exploitations, contrôle, abonnements : délibérations, instructions, correspondance (1908-1921).
      7O 4. Usine hydroélectrique au pont de Mons. - Projets d'établissement, dérivation des eaux de la Siagne à Saint-Jean, installations de lignes électriques, cessions de terrains et droits de passages, conventions avec les divers concessionnaires du projet (1899-1913). 7O 5. Électrification de l'agglomération et de divers écarts. - Délibérations, plans, marché de gré à gré, devis et décomptes des travaux, pétitions, instructions, correspondance (1906-1936).
      7O 6. Électrification des écarts du quartier du Pilon et de Praredon : délibérations, plans, devis, décomptes des travaux, subventions, instructions, correspondance (1928-1933).
      7O 7. Lignes électriques. - Passage sur le territoire communal de la ligne de Saint-Auban : délibérations, plans, instructions, correspondance (1931). 6 pièces .
      8O 1. Téléphone et télégraphe. - Etablissements de différentes lignes téléphoniques et télégraphiques sur le territoire, travaux d'installations, de rectifications et d'entretien : instructions, délibérations, arrêtés d'autorisations, plans, correspondance (1914-1944). 9O 1. Travaux particuliers. - Modifications de bâtiments privés ou de leurs accès : demandes et autorisations de travaux, plans, correspondance (1927-1936).
      10O 1. Voitures hippomobiles. - Concessions de transport : instructions, demandes, arrêtés d'autorisations, délibérations, conventions, correspondance (1867-1878).
      10O 2. Chemin de Fer. - Enquête sur l'établissement d'une halte sur la ligne Draguignan - Grasse : correspondance (2 pièces 1898). Etablissement d'une ligne entre Cannes et Avignon : délibération (1 pièce 1923). 3 pièces .
      10O 3. Tramways. - Projets d'établissement de lignes dans l'arrondissement de Grasse : instructions, délibération, correspondance (1901-1908). 12 pièces .
      10O 4. Autobus et autocars. - Concessions de transport, trajets, horaires : instructions, conventions, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1907-1939).
      11O 1. Cours d'eau. - Endiguements et travaux divers : instructions, arrêtés, correspondance (1835-1939). 7 pièces. -

      1837-1939

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.