Présentation des notices

• E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

  
  
  • E-dépôt 123 42 à 44 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 123 42 à 43 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1906

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 123 43 - 1D 2. Registres des délibérations (1861-1888).
        1D 3. Registre des délibérations (1888-1906). - 1861-1906

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ADMINISTRATION, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE

        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATION

        ,

        ADMINISTRATION LOCALE

        ,

        ASSEMBLÉE LOCALE

        ,

        REGISTRE DE DÉLIBÉRATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.