Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)
- E-dépôt 123 49 à 52 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1957
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 49 à 51 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1790-1823
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/051.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 123 49 à 50 - Cadastre. - 1791-1823
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      - E-dépôt 123 49 -
        1G 1. État de section (1791).
        1G 2. Livre des mutations (1821-1823).
        1G 3. Déclarations de...
        1G 1. État de section (1791).
        1G 2. Livre des mutations (1821-1823).
        1G 3. Déclarations de propriétés (1791). -
        1793-1823
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        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
      - E-dépôt 123 50 - 1G 4. Déclarations de propriétés (1791). - 1791-1791
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        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
    - E-dépôt 123 51 -
      1G 5. Contributions directes. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1822).
      1G 6....
      1G 5. Contributions directes. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1822).
      1G 6. Contributions directes. - Situation de recouvrement (1814).
      1G 7. Capitation. - État de répartition, requête de la dame Clapier veuve Cresp (1790).
      1G 8. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes. - Circulaires, état de répartition (1791-an XI).
      1G 9. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Mandements, contingent des communes (an XI-1816).
      1G 10. Table de la contribution mobilière (1791).
      1G 11. Recouvrement de la contribution foncière. - Adjudication (an IV).
      1G 12. Contribution foncière. - Pétition sur l'abus du montant (1793).
      1G 13. Contribution foncière. - Registres (matrices) d'inscription des propriétés (1791). -
      1790-1822
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      Nom de personne :
      CLAPIER veuve CRESP
      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-PROFESSIONNELLE
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 123 52 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de rôles (1791).
    1G 15. Contributions foncière, personnelle-mobiliaire, portes et fenêtres. - Matrices générales de rôles (an X, 1818-1835).
    1G 16. Patentes. - Rôles, registre pour l'inscription des patentes (an IX-1816).
    1G 17. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction. - Registre de déclaration (1891-1957).
    1G 18. Matrices générales des contributions (1858-1946).
    Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
    2G 1. Emprunt forcé, contribution patriotique, encadastrement des biens des privilégiés. - Circulaires, lettres-circulaires, listes nominatives (1789-1792).
    2G 2. Refus de certains particuliers de Saint-Cézaire de payer la tasque sur les grains. - Correspondance (1790).
    2G 3. Impôt sur les boissons. - Circulaires, états de répartition (1814-1815).
    2G 4. Droit de caucade (cavalcade). - Dispense de payer le droit au seigneur : exploit interpellatif, correspondance (1790). 2 pièces .
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
    3G 1. Poids et mesures. - Circulaires, instructions, correspondance (an X-1813). -
    1789-1957
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    Nom de personne :
    CLAPIER veuve CRESP
    Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-PROFESSIONNELLE, POIDS-ET-MESURES, CONSTRUCTION
    Sujet(s) :
    PATENTE
    ,
    EMPRUNT
    ,
    CONTRIBUTION PATRIOTIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.