Présentation des notices

• E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

  
  
  • E-dépôt 123 49 à 52 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1957

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 123 52 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de rôles (1791).
      1G 15. Contributions foncière, personnelle-mobiliaire, portes et fenêtres. - Matrices générales de rôles (an X, 1818-1835).
      1G 16. Patentes. - Rôles, registre pour l'inscription des patentes (an IX-1816).
      1G 17. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction. - Registre de déclaration (1891-1957).
      1G 18. Matrices générales des contributions (1858-1946).
      Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
      2G 1. Emprunt forcé, contribution patriotique, encadastrement des biens des privilégiés. - Circulaires, lettres-circulaires, listes nominatives (1789-1792).
      2G 2. Refus de certains particuliers de Saint-Cézaire de payer la tasque sur les grains. - Correspondance (1790).
      2G 3. Impôt sur les boissons. - Circulaires, états de répartition (1814-1815).
      2G 4. Droit de caucade (cavalcade). - Dispense de payer le droit au seigneur : exploit interpellatif, correspondance (1790). 2 pièces .
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Poids et mesures. - Circulaires, instructions, correspondance (an X-1813). -

      1789-1957

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      Nom de personne :

      CLAPIER veuve CRESP

      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-PROFESSIONNELLE, POIDS-ET-MESURES, CONSTRUCTION

      Sujet(s) :

      PATENTE

      ,

      EMPRUNT

      ,

      CONTRIBUTION PATRIOTIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.