Présentation des notices

• E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

  
  
  • E-dépôt 123 57 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1790-1961

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 123 57 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. État des amendes de police attribuées à la commune (an...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. État des amendes de police attribuées à la commune (an XII).
      1I 2. Organisation de la fête du malheur. - Lettre-circulaire (an III). 1 pièce .
      1I 3. Dimanches et jours de fête. - Lettre-circulaire en rendant l'observation obligatoire (1816). 1 pièce.
      1I 4. Immeubles menaçant ruine. - Démolition et réparation de 3 bâtiments situés dans l'enceinte du village : arrêté municipal, accusés de réception (1915).
      1I 5. Immeubles menaçant ruine. - Démolition de l'immeuble Lanteri : rapport, extrait du registre des arrêtés du maire, correspondance, marché, devis (1925-1926).
      1I 6. Immeubles menaçant ruine. - Démolition et enlèvement d'immeubles situés dans la basse rue : circulaires, délibérations, correspondance, rapport d'expertise, arrêtés du maire (1938-1939).
      1I 7. Immeubles menaçant ruine. - Contentieux avec Léon Autran (immeubles situés dans la basse rue) : dossier du conseil de préfecture (1940-1941).
      1I 8. Chasse et pêche. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1825).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Émigrés. - Lettres-circulaires, état des débiteurs des émigrés, état des décès et de cessation de domicile (an II-1811).
      2I 2. Certificat de civisme. - Délibération portant attribution à Lambert Gaignard et Pierre Vial, notaires (1793). 1 pièce .
      2I 3. Club des défenseurs de la constitution. - Réglements, liste nominative, procès-verbausx des assemblées, correspondance (1791-an III).
      2I 4. Surveillance des personnes. - Individus suspects ou dangereux, brigands, voyageurs étrangers, forains, forçats libérés : circulaires, lettres-circulaires, correspondance (1790-1852).
      2I 5. Surveillance de la presse et colportage d'imprimés. - Circulaires (1810-1852).
      2I 6. Étrangers. - États nominatifs, registres des visas (1893-1961).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Réorganisation de la justice. - Correspondance (1791-an III). 4 pièces .
      3I 2. Jurés. - Correspondance (1792, 1 pièce), liste préparatoire (1851, 1 pièce).
      Sous-série 4 I. - Répression.
      4I 1. Condamnation de François Diaque dit le bâtard, cultivateur à Saint-Cézaire, à 10 ans de fer. - Extrait des minutes de la cour de justice criminelle du Var, correspondance (1806).
      4I 2. Décès de Jean Joseph Raybaud condamné pour vol. - Correspondance au sujet de biens éventuels que posséderait le dit Raybaud (1809). 2 pièces .
      4I 3. Demande de remplacement de 2 géoliers des prisons du département (an II). 1 pièce .
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Officiers de santé. - Circulaires (an III-an XIV, 1809).
      5I 2. Épidémies. - État des lieux consacrés aux inhumations, états des personnes vaccinées, état des personnes qui ont été atteintes par la variole et la petite vérole, circulaires (an XI-1834).
      5I 3. Épizootie. - Registre de déclaration de maladie contagieuse (1910-1934).
      5I 4. Rage. - Lettre-circulaire du sous-préfet signalant que plusieurs chiens enragés ont été abattus dans l'arrondissement (1825). 1 pièce. -

      1790-1961

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      Nom de personne :

      AUTRAN Léon

      ,

      GAIGNARD Lambert

      ,

      VIAL Pierre

      ,

      DIAQUE François dit le bâtard

      ,

      RAYBAUD Jean Joseph

      Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, HYGIENE, FETE, CHASSE, CHASSEUR, POLICE-DE-LA-CHASSE, EMIGRATION, ETRANGER, DEMOLITION, HABITAT-INSALUBRE, INDIVIDU-RECHERCHE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, VACCINATION, EPIDEMIE, MEDECIN, SANTE, PROFESSION-MEDICALE, MEDECINE-VETERINAIRE, MALADIE-DES-ANIMAUX, MALADIE-A-DECLARATION-OBLIGATOIRE, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL, CONDITION-PENITENTIAIRE, ETABLISSEMENT-PENITENTIAIRE, CEREMONIE-PUBLIQUE

      Sujet(s) :

      DÉLINQUANCE

      ,

      DÉLIT

      ,

      INSÉCURITÉ

      ,

      AGRESSION

      ,

      CRIME

      ,

      CRIMINALITÉ

      ,

      SÉCURIÉ PUBLIQUE

      ,

      PERMIS DE CHASSER

      ,

      ÉMIGRÉ

      ,

      VOL

      ,

      INFRACTION

      ,

      SANTÉ PUBLIQUE

      ,

      POLITIQUE SANITAIRE

      ,

      HYGIÈNE PUBLIQUE

      ,

      ÉPIDÉMIOLOGIE

      ,

      ÉPIZOOTIE

      ,

      PATHOLOGIE ANIMALE

      ,

      VACCIN

      ,

      PRÉVENTION SANITAIRE

      ,

      PRISON

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.