Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 1/1 à 1/4 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1364-1779

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 1/2 -

      AA 2. Lettres du sénéchal de Provence Raymond d'Agout fixant les droits des habitants de La...

      AA 2. Lettres du sénéchal de Provence Raymond d'Agout fixant les droits des habitants de La Bollène sur les bois de Riu Frigido et de l'Infernet (1366).
      AA 3. Privilèges judiciaires du Comté de Vintimille et du Val de Lantosque, lettres du sénéchal Foulque d'Agout (1370).
      AA 4. Extraits de l'acte de dédition de la viguerie de Sospel au comte de Savoie (1388). -

      1366-1388

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 copies papiers.

      Nom de personne :

      Louis et Jeanne, comtes de Provence

      ,

      AGOUT Raymond d'

      ,

      AGOUT Foulque d'

      ,

      AMÉDÉE VIII

      ,

      EMMANUEL-PHILIBERT

      ,

      VICTOR-AMÉDÉE II

      Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, RESSORT-JUDICIAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JURIDICTION, NOTAIRE, MAGISTRAT

      Sujet(s) :

      PRIVILÈGE

      ,

      NOTARIAT, TABELLIONAGES MUNICIPAUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.