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Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

    • E-dépôt 13 1/1 à 1/4 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1364-1779
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 1/1 -
        AA 1. Vidimus pris par la communauté de La Bollène du statut de Louis et Jeanne, comtes de...Ouvrir le détail
        1364-1770
        12 vues - AA 1. Vidimus pris par la communauté de La Bollène du statut de Louis et Jeanne, comtes de Provence, du 28 janvier 1364, concernant entre autre des peines à l\'encontre des blasphèmes, des dispositions sur l\'administration de la justice et des taxes sur les écritures des notaires (30 mars 1370). (ouvre la visionneuse)

        12 vues

        Importance matérielle : 1 parchemin.
        Nom de personne :

        Louis et Jeanne, comtes de Provence

        ,

        AGOUT Raymond d'

        ,

        AGOUT Foulque d'

        ,

        AMÉDÉE VIII

        ,

        EMMANUEL-PHILIBERT

        ,

        VICTOR-AMÉDÉE II

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, RESSORT-JUDICIAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JURIDICTION, NOTAIRE, MAGISTRAT
        Sujet(s) :

        PRIVILÈGE

        ,

        NOTARIAT, TABELLIONAGES MUNICIPAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      • E-dépôt 13 1/2 -
        AA 2. Lettres du sénéchal de Provence Raymond d'Agout fixant les droits des habitants de La...Ouvrir le détail
        1366-1388
        Importance matérielle : 3 copies papiers.
        Nom de personne :

        Louis et Jeanne, comtes de Provence

        ,

        AGOUT Raymond d'

        ,

        AGOUT Foulque d'

        ,

        AMÉDÉE VIII

        ,

        EMMANUEL-PHILIBERT

        ,

        VICTOR-AMÉDÉE II

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, RESSORT-JUDICIAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JURIDICTION, NOTAIRE, MAGISTRAT
        Sujet(s) :

        PRIVILÈGE

        ,

        NOTARIAT, TABELLIONAGES MUNICIPAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      • E-dépôt 13 1/3 -
        AA 5. Hommage prêté au comte de Savoie Amédée VIII par les communautés de Lantosque, La Bollène,...Ouvrir le détail
        1391-1391
        12 vues - AA 5. Hommage prêté au comte de Savoie Amédée VIII par les communautés de Lantosque, La Bollène, Belvédère, Roquebillière, Saint-Martin, Venanson, Saint-Dalmas du Plan, la Tour, Utelle, Clans et autres lieux, et confirmation des privilèges (1391). (ouvre la visionneuse)

        12 vues

        Importance matérielle : Copie papier.
        Nom de personne :

        Louis et Jeanne, comtes de Provence

        ,

        AGOUT Raymond d'

        ,

        AGOUT Foulque d'

        ,

        AMÉDÉE VIII

        ,

        EMMANUEL-PHILIBERT

        ,

        VICTOR-AMÉDÉE II

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, RESSORT-JUDICIAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JURIDICTION, NOTAIRE, MAGISTRAT
        Sujet(s) :

        PRIVILÈGE

        ,

        NOTARIAT, TABELLIONAGES MUNICIPAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      • E-dépôt 13 1/4 -
        AA 6. Révocation de l'inféodation de Sainte-Agnès et confirmation des privilèges du comté de...Ouvrir le détail
        1454-1779
        Importance matérielle : 1 cahier parcheminé, 1 parchemin, 3 copies papiers.
        Nom de personne :

        Louis et Jeanne, comtes de Provence

        ,

        AGOUT Raymond d'

        ,

        AGOUT Foulque d'

        ,

        AMÉDÉE VIII

        ,

        EMMANUEL-PHILIBERT

        ,

        VICTOR-AMÉDÉE II

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, RESSORT-JUDICIAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JURIDICTION, NOTAIRE, MAGISTRAT
        Sujet(s) :

        PRIVILÈGE

        ,

        NOTARIAT, TABELLIONAGES MUNICIPAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

    • E-dépôt 13 2/1 à 2/2, 3 à 5 - Série BB. - Administration communale. - 1568-1794
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 2/1 - BB 1. Statuts municipaux (1568). - 1568-1568
        57 vues - BB 1. Statuts municipaux (1568). (ouvre la visionneuse)

        57 vues

        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATION

        ,

        ADJUDICATION

        ,

        ACTES DU CONSULAT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : langueoc
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

      • E-dépôt 13 2/2, 3 à 4 - Délibérations municipales, actes de la municipalité et adjudications. - 1680-1794
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

        • E-dépôt 13 2/2 - BB 2. 1680-juillet 1713.
          BB 3. 1720-1752. -           1680-1752
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ADJUDICATION

          ,

          ACTES DU CONSULAT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations municipales, actes de la municipalité et adjudications.

        • E-dépôt 13 3 - BB 4. 1753-1761.
          BB 5. 1761-1764.
          BB 6. 1765-1770.
          BB 7. 1771-1775. -           1753-1775
          Importance matérielle : 4 registres.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ADJUDICATION

          ,

          ACTES DU CONSULAT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations municipales, actes de la municipalité et adjudications.

        • E-dépôt 13 4 -
          BB 8. 1776-1er février 1781.
          BB 9. mai 1781-1783.
          BB 10. 1784-avril 1787.
          BB 11. mai...          Ouvrir le détail
          1776-1794
          Importance matérielle : 5 registres.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ADJUDICATION

          ,

          ACTES DU CONSULAT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations municipales, actes de la municipalité et adjudications.

      • E-dépôt 13 5 -
        BB 13. Correspondance (lettres et circulaires reçues) (1770-1774).
        BB 14. Adjudications...        Ouvrir le détail
        1770-1794
        Importance matérielle : 4 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATION

        ,

        ADJUDICATION

        ,

        ACTES DU CONSULAT

        ,

        CORRESPONDANCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

    • E-dépôt 13 6 à 19 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1349-1793
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 6 à 13 -
        Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...Ouvrir le détail
        1349-1767
        Présentation du contenu :

        Contient également une reconnaissance de dette et des quittances (E 013/006/CC 1).

        Sources complémentaires :

        Les livres de reddition postérieurs à 1767 sont cotés E 013/014.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 13 6 -
          CC 1. Reconnaissance de dette souscrite par les procureurs de La Bollène en faveur de noble...Ouvrir le détail
          1349-1553
          Présentation du contenu :

          A noter, une pièce justificative isolée concernant une reconnaissance de dettes pour un hémine de froment par Bellegarde au château de Nice le 21 octobre 1542 (E 013/006/CC 6).

          Importance matérielle : 2 parchemins, 4 registres.
          Nom de personne :

          MARQUESAN Montalin

          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : francais, italien, langueoc, latin
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 7 - CC 7. 1554-1560.
          CC 8. 1593-1594.
          CC 9. 1595-1600.
          CC 10. 1601-1620. -           1554-1620
          Présentation du contenu :

          A noter, le folio 9 de novembre 1943 concerne des dépenses de guerre soldats et compagnies (E 013/007/CC 8).

          Importance matérielle : 4 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : italien, langueoc, latin
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 8 - CC 11. 1621-1637.
          CC 12. 1638-1654. -           1621-1654
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 9 - CC 13. 1655-1668.
          CC 14. 1670-1678.
          CC 15. 1679-1688. -           1655-1688
          Importance matérielle : 3 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 10 - CC 13-18. 1689-1719. - 1689-1719
          Importance matérielle : 3 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 11 - CC 19. 1720-1730.
          CC 20. 1731-1740. -           1720-1740
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 12 - CC 21-22. 1741-1756. - 1741-1756
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

        • E-dépôt 13 13 - CC 23-24. 1757-1767. - 1757-1767
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).

      • E-dépôt 13 14 -
        CC 25. Livre de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...Ouvrir le détail
        1626-1773
        Importance matérielle : 4 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE
        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : italien
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 13 15 -
        CC 29. Cadastre (1743).
        CC 30. Registre des mutations (1726-1736).
        CC 31. Registre des mutations...        Ouvrir le détail
        1726-1784
        Importance matérielle : 5 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 13 16 - CC 34. Registre des mutations. - 1784-1793
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 13 17 -
        CC 35. Budget et pièces de dépenses (1737).
        CC 36. Budgets et états des recettes et dépenses...        Ouvrir le détail
        1624-1791
        Importance matérielle : 8 registres.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-COMMUNALES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, FISCALITE, IMPOTS-LOCAUX, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DEPENSE-D'INVESTISSEMENT, DEPENSE-DE-FONCTIONNEMENT, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE
        Sujet(s) :

        BUDGET

        ,

        COMPTES

        ,

        DÉPENSE

        ,

        RECETTE

        ,

        RÉCOLTE

        ,

        TAILLE

        ,

        TAXES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 13 18 à 19 - Registres des quittances des dépenses. - 1598-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 13 18 -
          CC 43. 1598-1671.
          CC 44. 1651-1745.
          CC 45. 1747-1751.
          CC 46. 1751-1753.
          CC 47. 1771-1772.
          CC 48....          Ouvrir le détail
          1598-1780
          Importance matérielle : 9 cahiers.
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
          Sujet(s) :

          DÉPENSE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Registres des quittances des dépenses.

        • E-dépôt 13 19 -
          CC 52. 1780-1781.
          CC 53. 1781-1782.
          CC 54. 1783-1784.
          CC 55. 1784-1786.
          CC 56. 1786-1787.
          CC 57....          Ouvrir le détail
          1780-1792
          Importance matérielle : 10 cahiers.
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
          Sujet(s) :

          DÉPENSE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Registres des quittances des dépenses.

    • E-dépôt 13 20/1 à 20/3, 21 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1321-1820
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 20/1 -
        DD 1. Déposition d'après laquelle la communauté de La Bollène est en droit de tailler les bois,...Ouvrir le détail
        1321-1327
        Importance matérielle : 4 parchemins.
        Nom de personne :

        TOURNEFORT

        ,

        JACQUEMIN de Saorge

        ,

        TOURNEFORT Manuel de

        ,

        NITARDI Jacques

        ,

        ISNARD Jean

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE
        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        COURS D'EAU

        ,

        DÉLIMITATION DES TERROIRS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      • E-dépôt 13 20/2 -
        DD 5. Sentence absolutoire entre la communauté et les particuliers de La Bollène à la suite de...Ouvrir le détail
        1354-1354
        5 vues - DD 5. Sentence absolutoire entre la communauté et les particuliers de La Bollène à la suite de vente de bois (1354). (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 1 parchemin.
        Nom de personne :

        TOURNEFORT

        ,

        JACQUEMIN de Saorge

        ,

        TOURNEFORT Manuel de

        ,

        NITARDI Jacques

        ,

        ISNARD Jean

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE
        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        COURS D'EAU

        ,

        DÉLIMITATION DES TERROIRS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      • E-dépôt 13 20/3 -
        DD 6. Sentence relative aux bois de Riouffred et Infernet (1366).
        DD 7. Transaction entre La...        Ouvrir le détail
        1366-1573
        Importance matérielle : 16 parchemins (dont 3 parchemins attachés), 14 pièces papiers.
        Nom de personne :

        TOURNEFORT

        ,

        JACQUEMIN de Saorge

        ,

        TOURNEFORT Manuel de

        ,

        NITARDI Jacques

        ,

        ISNARD Jean

        Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE
        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        COURS D'EAU

        ,

        DÉLIMITATION DES TERROIRS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      • E-dépôt 13 21 -
        DD 22-26. Biens et revenus communaux. - Achats, ventes, cessions, créances, quittances, contrats...Ouvrir le détail
        1559-1820
        Importance matérielle : 2 registres, 5 cahiers.
        Mot(s) matière : BOIS, COUPE-DE-BOIS, EDIFICE-CULTUEL
        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        ÉGLISE

        ,

        TRAVAUX PUBLICS

        ,

        EAUX ET FORÊTS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

    • E-dépôt 13 22 - Série EE. - Affaires militaires. - 1744-1752
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 22 -
        EE 1. Guerre de Succession d'Autriche. - Réquisitions militaires des troupes gallispanes : états...Ouvrir le détail
        1744-1752
        Mot(s) matière : GUERRE
        Sujet(s) :

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        RÉQUISITION MILITAIRE

        ,

        PASSAGE DE TROUPES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.

    • E-dépôt 13 23 à 26 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1448-1757
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 23 à 26 - Procédures. - 1448-1757
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 13 23 -
          FF 1. Accord entre les représentants de Sospel et de La Bollène par lequel Sospel accepte de...Ouvrir le détail
          1448-1586
          Importance matérielle : 4 registres.
          Nom de personne :

          UBERTO Donato

          ,

          BÉRARDO André

          ,

          ROGIER Dominique

          ,

          GUIGO Antoine

          ,

          ROBIN Barthélémy

          ,

          ANFOSSI Louis

          Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, DONS-ET-LEGS, EDIFICE-CULTUEL, BOIS, JURIDICTION, FORET, FINANCES-COMMUNALES, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, JUSTICE-PENALE
          Sujet(s) :

          PROCÈS

          ,

          CONTENTIEUX

          ,

          DÉLIT

          ,

          DETTE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : latin
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.

        • E-dépôt 13 24 -
          FF 5. La communauté de La Bollène et Alexandre Isnardi, conseiller de Peille, contre Vincent et...Ouvrir le détail
          1605-1746
          Importance matérielle : 2 registres, 1 cahier.
          Nom de personne :

          ISNARDI Alexandre

          ,

          GALLÉNO Vincent

          ,

          GALLÉANO Léonard

          ,

          IMBERT Charles

          ,

          OLLIVARIO Véran

          ,

          GILLETTA Pierre

          ,

          GIOANNI Gioanetto

          ,

          BARELLI Honoré

          ,

          ROGIER Jean

          ,

          STEFFANO Honoré

          ,

          STEFFANO Gioanetta

          ,

          ROBIN François

          ,

          ROSTAGNO Honoré

          ,

          ROBIN Charles

          ,

          ROGIER Jean

          ,

          TURRINI Antoine

          ,

          MAURIN Dominique

          ,

          TIRANTI Isac

          ,

          BONFANTE Louis

          ,

          TORENTO Jean-Baptiste

          ,

          ROBIN Barthélémy

          ,

          GUIGONIS Pierre

          Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, PATURAGE, DONS-ET-LEGS
          Sujet(s) :

          PROCÈS

          ,

          CONTENTIEUX

          ,

          DÉLIT

          ,

          DETTE

          ,

          TAXES

          ,

          RÉCOLTE

          ,

          CLERGÉ

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.

        • E-dépôt 13 25 -
          FF 8. La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Barello, avocat à Nice. - Dettes en...Ouvrir le détail
          1601-1678
          Importance matérielle : 4 registres.
          Nom de personne :

          BARELLO Pierre Antoine

          ,

          GIACOBI Michel

          ,

          SUCHET Jérôme

          ,

          SUCHET Gaspard

          ,

          LÉOTARDI Jean

          ,

          GIENOESIO (ou GINOESY) Gaspard

          ,

          LORENZO Jean-Baptiste

          ,

          BARELLI Guillaume

          ,

          GUIGO Jean-François

          ,

          ROSTAN Honoré

          ,

          BARELLI Pierre

          ,

          OLLIVIER Antoine

          ,

          OLLIVIER Berthe

          ,

          SUCHET Antoine

          ,

          SUCHET Louisette

          ,

          ROBINI Barthélémy

          ,

          GINOESY Marguerite

          ,

          GIACOBI Jean-Baptiste

          ,

          ANFOSSI Marie

          ,

          ANFOSSI Catherine

          ,

          ANFOSSI Louise

          ,

          ISNARDIE Camille Françoise

          ,

          VÉRANIE Bénédicte

          ,

          VÉRANIE Françoise

          ,

          FALCO Jean-Baptiste

          ,

          ROSTAGNO Honoré

          ,

          FALCO Pierre Antoine

          ,

          ROBINI Pierre

          ,

          EUSÉBIO Emmanuel

          ,

          ROBINO Jean

          ,

          SERRA Pierre

          ,

          ISNARDI Alexandre

          ,

          VACHIER André

          ,

          FIGHEIRA Constantin

          ,

          ISNARDI Camille

          ,

          GIACOBI Louis

          ,

          GAUTIER Jean Honoré

          ,

          ROBINI François

          ,

          SALOMON Jules

          ,

          ROGIER Barthélémy

          ,

          ISNARDI Alexandre

          ,

          GALLÉAN Vincent

          Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, BOIS, PATURAGE, FINANCES-COMMUNALES, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Sujet(s) :

          PROCÈS

          ,

          CONTENTIEUX

          ,

          DÉLIT

          ,

          DETTES

          ,

          ADJUDICATION

          ,

          RENTE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.

        • E-dépôt 13 26 -
          FF 12. La communauté de La Bollène contre Louis Giacobi. - Sommes perçues par Louis Giacobi dans...Ouvrir le détail
          1474-1757
          Importance matérielle : 5 registres, 1 pièce.
          Nom de personne :

          GIACOBI Louis

          ,

          BADAT Charles Jean, comte

          ,

          BADAT Hannibal, comte

          ,

          THAON Antoine François

          ,

          THAON Antoine François

          ,

          GAUTIER Louis

          ,

          ANFOSSO Jean André

          ,

          CORNIGLION Jean-Baptiste

          ,

          UBERTI Antoine François

          Mot(s) matière : CONTENTIEUX-FISCAL, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, ADMINISTRATION-COMMUNALE, PATURAGE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, AFFAIRE-CRIMINELLE, AFFAIRE-CIVILE, BOIS
          Sujet(s) :

          CLERGÉ

          ,

          DÉLIT

          ,

          DÉPENSE

          ,

          DETTE

          ,

          PROCÈS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.

    • E-dépôt 13 27 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1452-1804
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 27 -
        GG 1. Délimitation du territoire relevant du prieuré de Gordolon confinant à La Bollène (1452).
        ...        Ouvrir le détail
        1452-1804
        Importance matérielle : 4 registres, 2 pièces papiers.
        Nom de personne :

        VICTOR-AMÉDÉE

        Mot(s) matière : VIE-RELIGIEUSE, CULTE, CONGREGATION, ASSOCIATION-CULTUELLE, CATHOLICISME, INDIGENT, EDIFICE-CULTUEL
        Sujet(s) :

        DÉLIMITATION DES TERROIRS

        ,

        BUREAU DE SECOURS

        ,

        CLERGÉ

        ,

        CONFRÉRIE

        ,

        ÉGLISE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.

    • E-dépôt 13 28 - Série II. - Documents divers. - 1358-1497
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 28 -
        II 1. Sentence du juge royal de Lantosque au sujet de la vente pour 29 ans du bois de Lyssaret...Ouvrir le détail
        1358-1497
        Importance matérielle : 3 parchemins.
        Nom de personne :

        ROCA Monet

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série II. - Documents divers.