Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)
- E-dépôt 13 6 à 19 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1349-1793
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 13 6 à 13 -
    Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...
    Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767). -
    1349-1767
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    Présentation du contenu :
    Contient également une reconnaissance de dette et des quittances (E 013/006/CC 1).
    Sources complémentaires :
    Les livres de reddition postérieurs à 1767 sont cotés E 013/014.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
    - E-dépôt 13 6 -
      CC 1. Reconnaissance de dette souscrite par les procureurs de La Bollène en faveur de noble...
      CC 1. Reconnaissance de dette souscrite par les procureurs de La Bollène en faveur de noble Montalin Marquesan de Nice 1349.
      CC 2. Quittance pour la commune de La Bollène de 1000 florins dus à Sospel pour la bandite de Belbro 1490.
      CC 3. 1530-1544.
      CC 4. 1545-1550.
      CC 5. 1551-1552.
      CC 6. 1552-1553. -
      1349-1553
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      Présentation du contenu :
      A noter, une pièce justificative isolée concernant une reconnaissance de dettes pour un hémine de froment par Bellegarde au château de Nice le 21 octobre 1542 (E 013/006/CC 6).
      Importance matérielle : 2 parchemins, 4 registres.
      Nom de personne :
      MARQUESAN Montalin
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Langue(s) : francais, italien, langueoc, latin
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 7 - CC 7. 1554-1560.
      CC 8. 1593-1594.
      CC 9. 1595-1600.
      CC 10. 1601-1620. - 1554-1620
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      Présentation du contenu :
      A noter, le folio 9 de novembre 1943 concerne des dépenses de guerre soldats et compagnies (E 013/007/CC 8).
      Importance matérielle : 4 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Langue(s) : italien, langueoc, latin
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 8 - CC 11. 1621-1637.
      CC 12. 1638-1654. - 1621-1654
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      Importance matérielle : 2 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 9 - CC 13. 1655-1668.
      CC 14. 1670-1678.
      CC 15. 1679-1688. - 1655-1688
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      Importance matérielle : 3 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 10 - CC 13-18. 1689-1719. - 1689-1719
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      Importance matérielle : 3 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 11 - CC 19. 1720-1730.
      CC 20. 1731-1740. - 1720-1740
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      Importance matérielle : 2 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 12 - CC 21-22. 1741-1756. - 1741-1756
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      Importance matérielle : 2 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
    - E-dépôt 13 13 - CC 23-24. 1757-1767. - 1757-1767
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      Importance matérielle : 2 registres.
      Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).
  - E-dépôt 13 14 -
    CC 25. Livre de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...
    CC 25. Livre de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1768-1773).
    CC 26. Cadastre (1626).
    CC 27. Cadastre (1653).
    CC 28. Cadastre (1726). -
    1626-1773
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    Importance matérielle : 4 registres.
    Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE
    Sujet(s) :
    COMPTES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Langue(s) : italien
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 13 15 -
    CC 29. Cadastre (1743).
    CC 30. Registre des mutations (1726-1736).
    CC 31. Registre des mutations...
    CC 29. Cadastre (1743).
    CC 30. Registre des mutations (1726-1736).
    CC 31. Registre des mutations (1743-1765).
    CC 32. Registre des mutations (1766-1773).
    CC 33. Registre des mutations (1774-1784). -
    1726-1784
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    Importance matérielle : 5 registres.
    Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 13 16 - CC 34. Registre des mutations. - 1784-1793
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    Importance matérielle : 1 registre.
    Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 13 17 -
    CC 35. Budget et pièces de dépenses (1737).
    CC 36. Budgets et états des recettes et dépenses...
    CC 35. Budget et pièces de dépenses (1737).
    CC 36. Budgets et états des recettes et dépenses (1772-1774).
    CC 37. Budgets (1775-1784).
    CC 38. Budgets (1785-1791).
    CC 39. États des recettes et dépenses (taille, capage, taxe sur le bétail, fonctionnement de la béalière) (1775-1790).
    CC 40. Comptes de gestion (1775-1789).
    CC 41. Dettes et créances (1624-1757).
    CC 42. Recueil de documents comptables. - États des récoltes, du bétail, taille (1734-1742). Budget (1735). Dépenses de fortifications (1708). Réquisitions (1707-1713). -
    1624-1791
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    Importance matérielle : 8 registres.
    Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-COMMUNALES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, FISCALITE, IMPOTS-LOCAUX, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DEPENSE-D'INVESTISSEMENT, DEPENSE-DE-FONCTIONNEMENT, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE
    Sujet(s) :
    BUDGET
    ,
    COMPTES
    ,
    DÉPENSE
    ,
    RECETTE
    ,
    RÉCOLTE
    ,
    TAILLE
    ,
    TAXES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 13 18 à 19 - Registres des quittances des dépenses. - 1598-1792
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    - E-dépôt 13 18 -
      CC 43. 1598-1671.
      CC 44. 1651-1745.
      CC 45. 1747-1751.
      CC 46. 1751-1753.
      CC 47. 1771-1772.
      CC 48....
      CC 43. 1598-1671.
      CC 44. 1651-1745.
      CC 45. 1747-1751.
      CC 46. 1751-1753.
      CC 47. 1771-1772.
      CC 48. 1775-1778.
      CC 49. 1776-1777.
      CC 50. 1778-1779.
      CC 51. 1778-1780. -
      1598-1780
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      Importance matérielle : 9 cahiers.
      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      DÉPENSE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Registres des quittances des dépenses.
    - E-dépôt 13 19 -
      CC 52. 1780-1781.
      CC 53. 1781-1782.
      CC 54. 1783-1784.
      CC 55. 1784-1786.
      CC 56. 1786-1787.
      CC 57....
      CC 52. 1780-1781.
      CC 53. 1781-1782.
      CC 54. 1783-1784.
      CC 55. 1784-1786.
      CC 56. 1786-1787.
      CC 57. 1787-1788.
      CC 58. 1788-1789.
      CC 59. 1789-1790.
      CC 60. 1790-1791.
      CC 61. 1791-1792. -
      1780-1792
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      Importance matérielle : 10 cahiers.
      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      DÉPENSE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Registres des quittances des dépenses.