Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 6 à 19 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1349-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 6 à 13 -

      Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...

      Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767). -

      1349-1767

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      Présentation du contenu :

      Contient également une reconnaissance de dette et des quittances (E 013/006/CC 1).

      Sources complémentaires :

      Les livres de reddition postérieurs à 1767 sont cotés E 013/014.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 13 6 -

        CC 1. Reconnaissance de dette souscrite par les procureurs de La Bollène en faveur de noble...

        CC 1. Reconnaissance de dette souscrite par les procureurs de La Bollène en faveur de noble Montalin Marquesan de Nice 1349.
        CC 2. Quittance pour la commune de La Bollène de 1000 florins dus à Sospel pour la bandite de Belbro 1490.
        CC 3. 1530-1544.
        CC 4. 1545-1550.
        CC 5. 1551-1552.
        CC 6. 1552-1553. -

        1349-1553

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        Présentation du contenu :

        A noter, une pièce justificative isolée concernant une reconnaissance de dettes pour un hémine de froment par Bellegarde au château de Nice le 21 octobre 1542 (E 013/006/CC 6).

        Importance matérielle : 2 parchemins, 4 registres.

        Nom de personne :

        MARQUESAN Montalin

        Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais, italien, langueoc, latin

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).