Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 6 à 19 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1349-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 6 à 13 -

      Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers)...

      Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767). -

      1349-1767

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      Présentation du contenu :

      Contient également une reconnaissance de dette et des quittances (E 013/006/CC 1).

      Sources complémentaires :

      Les livres de reddition postérieurs à 1767 sont cotés E 013/014.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 13 11 - CC 19. 1720-1730.
        CC 20. 1731-1740. - 1720-1740

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        Importance matérielle : 2 registres.

        Mot(s) matière : FISCALITE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Livres de reddition des comptes des officiers municipaux (bailes, syndics, trésoriers) (1530-1767).