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Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

    • E-dépôt 13 6 à 19 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1349-1793
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 16 - CC 34. Registre des mutations. - 1784-1793
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.