Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 20/1 à 20/3, 21 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1321-1820

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 20/2 -

      DD 5. Sentence absolutoire entre la communauté et les particuliers de La Bollène à la suite de...

      DD 5. Sentence absolutoire entre la communauté et les particuliers de La Bollène à la suite de vente de bois (1354). -

      1354-1354

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      Importance matérielle : 1 parchemin.

      Nom de personne :

      TOURNEFORT

      ,

      JACQUEMIN de Saorge

      ,

      TOURNEFORT Manuel de

      ,

      NITARDI Jacques

      ,

      ISNARD Jean

      Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      COURS D'EAU

      ,

      DÉLIMITATION DES TERROIRS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.