Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 20/1 à 20/3, 21 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1321-1820

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 20/3 -

      DD 6. Sentence relative aux bois de Riouffred et Infernet (1366).
      DD 7. Transaction entre La...

      DD 6. Sentence relative aux bois de Riouffred et Infernet (1366).
      DD 7. Transaction entre La Bollène et Belvédère pour les confins et les pâturages (1403).
      DD 8. Transaction entre La Bollène et Belvédère pour les confins et les pâturages (1403).
      DD 9. Vente de bois de particuliers (1430).
      DD 10. Vente par le noble Jacquemin de Saorge à la communauté de La Bollène des droits de juridiction qu'il tient de la succession de Manuel de Tournefort du lieu de La Bollène (1435).
      DD 11. Vente par le noble Jacquemin de Saorge à la communauté de La Bollène des droits de juridiction qu'il tient de la succession de Manuel de Tournefort du lieu de La Bollène (1435).
      DD 12. Description des limites entre La Bollène et Sospel (1450).
      DD 13. Compromis entre le prieur et les communautés de Sospel et de La Bollène au sujet de l'appartenance de certains lieux (1452).
      DD 14. Arrentement des droits de ban et passages à la communauté par le receveur ducal (1487).
      DD 15. Délimitation des bois de Rioufred et Infernet (1490).
      DD 15bis. Droits de la communauté sur les bois de la Frachia (Rieufrei) et d'Infernet et délimitation de ces biens (1491).
      DD 16. Limites entre Sospel et La Bollène (1493).
      DD 17. Confirmations ducales des arrentements, des droits de ban et passages de La Bollène (1484-1514).
      DD 18. Engagement par Jacques Nitardi à construire les moulins et le béal pour prix de la libération de la bandite de La Bollène (1504).
      DD 19. Compromis pour la conduite de l'eau vers les moulins (1510).
      DD 20. Arrentement de pâturage à Jean Isnard de Lucéram (1533).
      DD 21. Achat d'une parcelle de terrain à la maison du four (1573). -

      1366-1573

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      Importance matérielle : 16 parchemins (dont 3 parchemins attachés), 14 pièces papiers.

      Nom de personne :

      TOURNEFORT

      ,

      JACQUEMIN de Saorge

      ,

      TOURNEFORT Manuel de

      ,

      NITARDI Jacques

      ,

      ISNARD Jean

      Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      COURS D'EAU

      ,

      DÉLIMITATION DES TERROIRS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.