Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 23 à 26 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1448-1757

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 23 à 26 - Procédures. - 1448-1757

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 13 24 -

        FF 5. La communauté de La Bollène et Alexandre Isnardi, conseiller de Peille, contre Vincent et...

        FF 5. La communauté de La Bollène et Alexandre Isnardi, conseiller de Peille, contre Vincent et Léonard Galléano. - Litige sur le cens des pâturages et des herbages : pièces de procédure (1727-1746).
        La communauté de La Bollène contre Charles Imbert. - Dettes envers la communauté : pièces de procédure (1697-1717).
        La communauté de La Bollène contre Véran Ollivario d'Utelle. - Litige sur l'utilisation et la propriété d'un baudet : pièces de procédure (1628-1642).
        La communauté de La Bollène contre Pierre Gilletta. - Non-paiement par la communauté de la dîme (1627).
        La communauté de La Bollène contre Gioanetto Gioanni. - Litige sur la propriété de terres : pièces de procédure (1699).
        La communauté, les hommes de La Bollène et Honoré Barelli, notaire, contre Jean Rogier. - Dettes en faveur de la communauté : pièces de procédure (1635-1652).
        FF 6. La communauté de La Bollène contre l'évêque de Nice et le prieur de La Bollène. - Non-paiement par la communauté de la dîme sur la récolte des fruits (1615-1617).
        FF 7. La communauté de La Bollène contre Honoré et Gioanetta Steffano. - Litige sur des rentes communales et sur le cens des pâturages et des herbages : pièces de procédure (1652).
        La communauté de La Bollène contre François Robin. - Passage de l'eau de la béalière dans le jardin de la Roghiera appartenant à François Robin : pièces de procédure (1649-1652). Comptes des dépenses et des recettes des procédures engagées par la communauté de La Bollène (1605).
        La communauté de La Bollène contre Honoré Rostagno. - Litige sur le moulin de Fobras : pièces de procédure (1611).
        La communauté de La Bollène contre Charles Robin. - Dette de 9 doublons d'or d'Espagne en faveur de Charles Robin : pièces de procédure (1651).
        La communauté de La Bollène contre Jean Rogier. - Injonction de payer faite à la communauté (1649).
        La communauté de La Bollène contre Antoine Turrini de Lantosque et Dominique Maurin. - Dettes en faveur de la communauté : pièces de procédure (1647).
        La communauté de La Bollène contre Isac Tiranti et Louis Bonfante de Saorge, tous deux débiteurs envers la communauté : pièces de procédure (1615-1617).
        La communauté de La Bollène contre Jean-Baptiste Torento, adjudicataire de la banque du vin : pièces de procédure (1613-1614).
        La communauté de La Bollène contre Barthélémy Robin, docteur en médecine, et Pierre Guigonis, notaire. - Détournement par Barthélémy Robin et Pierre Guigonis en qualité de syndics, d'une donation faite en faveur de la communauté : pièces de procédure (1640-1651). -

        1605-1746

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 registres, 1 cahier.

        Nom de personne :

        ISNARDI Alexandre

        ,

        GALLÉNO Vincent

        ,

        GALLÉANO Léonard

        ,

        IMBERT Charles

        ,

        OLLIVARIO Véran

        ,

        GILLETTA Pierre

        ,

        GIOANNI Gioanetto

        ,

        BARELLI Honoré

        ,

        ROGIER Jean

        ,

        STEFFANO Honoré

        ,

        STEFFANO Gioanetta

        ,

        ROBIN François

        ,

        ROSTAGNO Honoré

        ,

        ROBIN Charles

        ,

        ROGIER Jean

        ,

        TURRINI Antoine

        ,

        MAURIN Dominique

        ,

        TIRANTI Isac

        ,

        BONFANTE Louis

        ,

        TORENTO Jean-Baptiste

        ,

        ROBIN Barthélémy

        ,

        GUIGONIS Pierre

        Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, PATURAGE, DONS-ET-LEGS

        Sujet(s) :

        PROCÈS

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        DÉLIT

        ,

        DETTE

        ,

        TAXES

        ,

        RÉCOLTE

        ,

        CLERGÉ

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.