Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 13 48 à 51 - Rôles des contributions. - 1796-1839

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 13 51 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1830-1839

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
          • E-dépôt 13 51 - 1G 22. 1830-1832.
            1G 23. 1833-1834.
            1G 24. 1836-1839. - 1830-1839

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            Importance matérielle : 3 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.