Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 13 53 - 1G 29. Matrices générales des contributions et taxes. - 1862-1946

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        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-D'APPRENTISSAGE, TAXE-SUR-LE-CHIFFRE-D'AFFAIRES, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, IMPOT-SUR-LE-REVENU

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

        ,

        MATRICES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.