Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 58 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1865-1958

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 58 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Débits de boissons. - Ouverture : registres des...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Débits de boissons. - Ouverture : registres des déclarations d'ouverture, autorisation municipale (1889, 1894-1958).
      1I 2. Bals publics. - Protestation des jeunes gens du village contre la décision du conseil municipal de supprimer les bals : lettre (1931).
      1I 3. Aubergistes, hôteliers, logeurs : registre d'inscription des clients (1886).
      1I 4. Police des inhumations. - Transports de corps, demandes d'exhumation : arrêtés d'autorisation, procès-verbal de mise en bière (1899-1943).
      1I 5. Tremblement de terre du 23 février 1887. - Reconstruction des maisons détruites : arrêté de nomination d'expert, rapports, correspondance, états des secours, états des pertes, instructions, listes nominatives des propriétaires des maisons détruites, déclarations de possession, ordonnances de remises et modérations des contributions foncières ; acquisition de terrain pour servir d'emplacement aux maisons à reconstruire : plan parcellaire, tableau parcellaire, actes de cession (1887-1890).
      1I 6. Lutte contre l'incendie. - Achat d'une motopompe : correspondance, marché de gré à gré, documentation (1933-1934).
      1I 7. Police rurale : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1892-1945).
      1I 8. Police rurale. - Délits forestiers : états des délinquants forestiers soumis à transaction, procès-verbal de délit (1865-1874).
      1I 9. Police rurale. - Baraque forestière de la Croisette : rapport de vol (1920).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Étrangers. - Déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité, états des étrangers exerçant une profession un commerce ou une industrie qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence, extraits du registre d'immatriculation (1888-1925), états numériques (1894-1906).
      2I 2. Étrangers. - Demandes de carte d'identité : certificats d'engagement, fiches de renseignements (1929-1930).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Hygiène publique : extrait du registre des arrêtés du maire portant règlement sanitaire (1905).
      5I 2. Médecins communaux : arrêtés de nomination (1939).
      5I 3. Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Fours à chaux temporaires, dépôts d'explosifs, atelier de concassage, scieries, charbonnières, construction à distance prohibée, baraques forestières, carrières : arrêtés d'autorisation, procès-verbal de récolement, certificat d'autorisation, délibérations, instructions (1865-1943).
      5I 4. Bâtiments menaçant ruine. - Démolition des maisons Barbiéra Charles et Giaubert : rapport, délibération, arrêté, correspondance, plan cadastral, plan et coupe, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, correspondance (1929-1930).
      5I 5. Analyse des eaux des fontaines et des réservoirs du Grand Hôtel : correspondance (1936).
      5I 6. Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs (1918-1940). -

      1865-1958

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      Importance matérielle : 3 registres, 1 cahier, 19 pièces.

      Nom de personne :

      BARBIÉRA Charles

      ,

      GIAUBERT

      Mot(s) matière : POLICE, ALCOOLISME, BOISSON-ALCOOLISEE, DEBIT-DE-BOISSONS, LOISIR, DANSE, BAL-PUBLIC, HOTEL-DE-TOURISME, TRANSPORT-DE-CORPS, SINISTRE, CATASTROPHE-NATURELLE, INCENDIE, SAPEUR-POMPIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, GARDE-FORESTIER, JUSTICE-CIVILE, POLICE-ADMINISTRATIVE, SEJOUR-DES-ETRANGERS, ETRANGER, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, EPIDEMIE, HYGIENE, PROFESSION-MEDICALE, MEDECIN, VACCINATION, INSTALLATION-CLASSEE, EAU-POTABLE, VICTIME-D'INFRACTION, HABITAT-INSALUBRE, HABITAT-INSALUBRE

      Sujet(s) :

      POLICE GÉNÉRALE

      ,

      POLICE LOCALE

      ,

      POLICE RURALE

      ,

      SÉCURITÉ PUBLIQUE

      ,

      DÉLIT

      ,

      MATÉRIEL D'INCENDIE

      ,

      ÉTRANGER, SURVEILLANCE

      ,

      SALUBRITÉ

      ,

      ÉPIDÉMIE

      ,

      HÔTEL

      ,

      ÉTABLISSEMENT INSALUBRE ET INCOMMODE

      ,

      EAU, SURVEILLANCE

      ,

      BARAQUE

      ,

      INHUMATION

      ,

      EXHUMATION

      Communicabilité :

      Immédiate

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