Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 59 - Série K. - Élections et personnel. - 1818-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 59 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1818-1948

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 13 59 -

        1K 1. Listes électorales (1844-1911).
        1K 2. Listes électorales. - Inscription, radiation :...

        1K 1. Listes électorales (1844-1911).
        1K 2. Listes électorales. - Inscription, radiation : registre des décisions de la commission municipale (1908, 1912, 1948).
        1K 3. Plébiscite de 1870 : procès-verbal des opérations électorales.
        1K 4. Syndics. - Installation : actes consulaires (1818-1839).
        1K 5. Conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux : actes consulaires de candidature (1839), procès-verbaux d'élection (1859-1860).
        1K 6. Élections municipales. - Protestation de certains électeurs sur des irrégularités électorales (tentatives d'intimidation, de corruption, calomnies) : arrêté du conseil de préfecture (1865). -

        1818-1948

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        Présentation du contenu :

        Le registre d'installation du syndic (E 013/059/1K 4) contient la liste des contribuables de 1839.

        Importance matérielle : 1 cahier, 1 registre.

        Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, OPINION, ELECTION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, CONTRIBUABLE, CONTENTIEUX-ELECTORAL

        Sujet(s) :

        LISTE ÉLECTORALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.