Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)
- E-dépôt 13 60 à 69 - Série L. - Finances de la commune. - 1800-1950
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 13 60 à 67 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1800-1950
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 13 60 à 61 - Budgets. - 1807-1945
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 13 60 - 1L 1. 1807-1814.
        1L 2. 1815-1827.
        1L 3. 1835-1855.
        1L 4. 1861-1875. - 1807-1875
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.
      - E-dépôt 13 61 - 1L 5. 1876-1945. - 1876-1945
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.
    - E-dépôt 13 62 - 1L 6 Comptes administratifs. - 1861-1945
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      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 13 63 -
      1L 7. Comptes de gestion (1808-1850).
      1L 8. Comptes administratifs. - Apurement des comptes :...
      1L 7. Comptes de gestion (1808-1850).
      1L 8. Comptes administratifs. - Apurement des comptes : arrêtés du conseil municipal (1874-1909).
      1L 9. Comptes de gestion. - Apurement des comptes : arrêtés du conseil de préfecture, délibérations du conseil municipal (1862-1930).
      1L 10. Journal et grand livre de la comptabilité communale (1880-1890).
      1L 11. Registre des mandats expédiés (1827-1868). -
      1808-1950
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      Importance matérielle : 4 registres, 3 cahiers.
      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTES
      ,
      RECEVEUR MUNICIPAL
      ,
      RECETTE MUNICIPALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 13 64 à 67 - Pièces justificatives de comptes. - 1800-1843
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      Présentation du contenu :
      Pour la période 1845 à 1860, consulter la cote E 013/068.
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 13 64 - 1L 12. 1800-1820. - An IX-1820
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        Importance matérielle : 10 cahiers.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        COMPTES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 13 65 - 1L 13. 1821-1829. - 1821-1829
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        Importance matérielle : 8 registres.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        COMPTES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 13 66 - 1L 14. 1831-1836. - 1831-1836
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        Importance matérielle : 6 cahiers.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        COMPTES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 13 67 - 1L 15. 1837-1843. - 1837-1843
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        Importance matérielle : 7 cahiers.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        COMPTES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.