Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 72 à 74 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1813-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 73 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1813-1943

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 013/074.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 13 73 -

        2N 1. État général et consigne des bois appartenant à des particuliers (1823-1824).
        2N 2....

        2N 1. État général et consigne des bois appartenant à des particuliers (1823-1824).
        2N 2. Procès-verbaux de reconnaissance et de récolement des arbres, de martelage, de contravention, fourniture de bois pour le four à chaux, concession de bois de haute futaie (1826-1839).
        2N 3. Forêt communale. - Soumission au régime forestier : décret impérial (1860).
        2N 4. Forêt de Malagrata. - Distraction du régime forestier : décret présidentiel (1890).
        2N 5. Plan de la forêt communale de La Bollène-Vésubie (s.d., fin XIXe siècle).
        2N 6. Forêts communales de Moulinet et de La Bollène-Vésubie : procès-verbal de délimitation et de bornage partiels, rapport de la direction générale des Forêts (1876, 1879).
        2N 7. Reboisements facultatifs : décisions de délivrance de subvention, détail des dépenses, délibérations, correspondance (1863-1940).
        2N 8. Travaux de reboisement : rapport sur la demande d'indemnité du sieur Rostagni pour privation de pâturages (1866).
        2N 9. Réorganisation des triages et des garderie : arrêté préfectoral (1867).
        2N 10. Aménagement de la forêt communale : décret présidentiel (1882).
        2N 11. Ventes de coupes de bois : actes consulaires, actes de vente ; transaction et adjudications (1813-1859).
        2N 12. Ventes de coupes de bois : cahiers des charges (1869-1943).
        2N 13. Vente de bois aux étrangers désireux de construire une maison à La Bollène-Vésubie : correspondance, délibération (1908).
        2N 14. Achat par des particuliers de coupes de bois pour la fabrication de charbon : traités de gré à gré, correspondance (1920-1929).
        2N 15. Coupes à délivrer en nature : procès-verbaux d'estimation (1870, 1922-1941).
        2N 16. Délivrance d'urgence de bois communau : arrêtés préfectoraux (1910-1940).
        2N 17. Coupes de bois. - Cession à des particuliers : délibérations, correspondance ; adjudication (1932-1941).
        2N 18. Coupes de bois délivrées à l'armée : instructions, correspondance (1939-1940).
        2N 19. Bois de chauffage. - Adjudication, mise en vente : instructions, correspondance (1940-1941).
        2N 20. Coupes extraordinaires. - Demandes, notifications d'autorisation (1934-1941).
        2N 21. Pacage des bêtes à laine dans les bois communaux : décrets et décisions d'autorisation (1887-1938). -

        1813-1943

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        Importance matérielle : 11 pièces, 1 cahier.

        Nom de personne :

        ROSTAGNI

        Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE, FORET, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITANT-FORESTIER, AMENAGEMENT-FORESTIER, BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, CONCESSION-FORESTIERE, REBOISEMENT, ETRANGER, CHARBON

        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

        ,

        DÉLIMITATION DE TERROIRS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.