Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 81 à 83 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1867-1961

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 83 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1867-1952

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 013/082.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 13 83 -

        5Q 7. Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1867-1945), arrêtés de recouvrement du...

        5Q 7. Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1867-1945), arrêtés de recouvrement du contingent communal (1921-1941), enquêtes administratives (1930-1941), notifications de décision (1929-1945), arrêté préfectoral de nomination du médecin (1927).
        5Q 8. Vieillards infirmes et incurables : états nominatifs (1908-1941), arrêtés de recouvrement du contingent communal (1927, 1933, 1941), enquêtes administratives (1925-1933), notifications de décision (1932-1941).
        5Q 9. Allocations familiales agricoles : listes nominatives des bénéficiaires, listes des employeurs assujettis, déclarations individuelles d'assujettissement, listes des propriétaires, listes des adhérents (1937-1940).
        5Q 10. Allocations militaires : dossiers de demandes, notifications de décision, instructions, notes de service, correspondance, états nominatifs, registre de récépissés des recours (1914-1945).
        5Q 11. Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, correspondance (1925-1926).
        5Q 12. Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux (1901-1942). -

        1867-1952

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        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, PROTECTION-SOCIALE, PRESTATION-FAMILIALE, FAMILLE, MEDECIN, ACCIDENT-DU-TRAVAIL, ASSURANCE-SOCIALE, PERSONNE-AGEE, ASSURANCE-MALADIE

        Sujet(s) :

        SECOURS

        ,

        FAMILLE, PROTECTION DE LA

        ,

        ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

        ,

        DROIT DES PAUVRES

        ,

        ALLOCATIONS AUX FAMILLES DES MILITAIRES

        ,

        ASSISTANCE AUX VIEILLARDS INFIRMES ET INCURABLES

        ,

        CAISSE DE RETRAITE

        ,

        MILITAIRE, RETRAITE ET PENSION

        ,

        RETRAITES OUVRIÈRES ET PAYSANNES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.