Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 85 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1796-1943

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 85 -

      S 1. Cession de rentes communales entre Jean Ange Gillette et Antoine François Thaon en faveur...

      S 1. Cession de rentes communales entre Jean Ange Gillette et Antoine François Thaon en faveur de ce dernier : expédition d'acte notarié, ordonnance de l'intendance générale de Nice (an V, 1821).
      S 2. Association syndicale libre de l'Ortighier. - Construction et installation d'un bélier hydraulique : acte d'association, extrait du registre des délibérations, état parcellaire, plan d'ensemble, plan périmétral, mémoire explicatif, devis descriptif et estimatif, plan et coupes, décomptes des ouvrages exécutés, correspondance (1922-1926).
      S 3. Association syndicale libre de l'Ortighier : extrait de la carte d'état-major, plan d'ensemble, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, mémoire explicatif, procès-verbal de réception définitive, délibérations, budget, correspondance (1931-1932).
      S 4. Association syndicale libre du chemin du Véséou. - Acte d'association, liste des membres du bureau, extrait du registre des délibérations (1930-1931), budgets, comptes administratifs, délibérations, arrêtés d'apurement des comptes de gestion (1931-1933, 1942). Nomination du secrétaire et du trésorier : extrait du registre des délibérations (1931). Travaux de parachèvement du chemin du Véséou : délibérations, instructions, correspondance, soumissions, pièces de comptes (1931-1939). Transformation en association syndicale autorisée : arrêté préfectoral (1926). Affaire Grégoire Robini, trésorier : correspondance, instructions, délibérations de la commission administrative (1931-1941). Affaire Paulin Thaon : délibération sur l'acquiescement au jugement du 28 juin 1932 (1933). Dissolution de l'association : instruction préfectorale, délibération de la commission administrative (1942, 1943).
      S 5. Vente de terrain entre Baptiste Gautier-Cornillon et Alexandre Cornillon : acte hypothécaire (1932).
      S 6. Vente d'un immeuble entre Désiré et Rose Gautier et François Simonetti : acte notarié passé devant maître Jean Reynaud, notaire à Roquebillière (1932). -

      1796-1943

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      Importance matérielle : 4 pièces.

      Nom de personne :

      GILLETTE Jean Ange

      ,

      THAON Antoine François

      ,

      ROBINI Grégoire

      ,

      THAON Paulin

      ,

      GAUTIER-CORNILLON Baptiste

      ,

      CORNILLON Alexandre

      ,

      GAUTIER Désiré

      ,

      GAUTIER Rose

      ,

      SIMONETTI François

      Mot(s) matière : IRRIGATION, EAU-SOUTERRAINE, EAU-POTABLE, CANALISATION, PRISE-D'EAU, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, OUVRAGE-D'ART, CHEMIN-RURAL, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, ASSOCIATION, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, ASSOCIATION-RECONNUE-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Sujet(s) :

      CANAL D'IRRIGATION

      ,

      CONDUITE D'EAU

      ,

      DISTRIBUTION DES EAUX

      ,

      BUDGET

      ,

      COMPTES

      ,

      ABREUVOIR

      ,

      CHEMIN, SYNDICAT D'OUVERTURE ET D'ENTRETIEN

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.