Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 30 à 35 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1953

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 35 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 2. Registre de correspondance (An...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 2. Registre de correspondance (An VIII).
      2D 3. Correspondance diverse (1835-1887).
      2D 4. Répertoires des actes administratifs (1808-1942).
      2D 5. Suppliques des habitants de la commune adressées au préfet du Var (s.d., début XIXe).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Armoiries. - Projet de nouvelles armoiries : instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations (1942-1946).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre la marquise de Navailles, héritière du marquis Clapiers de Cabris. - Litige sur une créance que la commune possède sur les hoirs du marquis de Cabris : pièces annexes de procédure (1826-1830).
      4D 2. La commune contre Antoine Giovagnoli. - Litige sur la mitoyenneté d'un mur : pièces annexes de procédure (1934-1935).
      4D 3. Pièces de procédure isolées (1790-an XIII). -

      1790-1946

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      Nom de personne :

      NAVAILLES marquise de

      ,

      CLAPIERS DE CABRIS marquis

      ,

      GIOVAGNOLI Antoine

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.