Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 57 à 68 - Série L. - Finances de la commune. - 1806-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 57 à 67 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1806-1948

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 141 57 à 58 - Budgets. - 1808-1947

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 141 57 - 1L 1. 1808-1890. - 1808-1890

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          Communicabilité :

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        • E-dépôt 141 58 - 1L 2.1891-1947. - 1891-1947

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          Communicabilité :

          Immédiate

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      • E-dépôt 141 59 - 1L 3. Comptes administratifs (1806-1948). - 1806-1948

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 141 60 - 1L 4. Comptes de gestion (1806-1945). - 1806-1945

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        Présentation du contenu :

        Inclus les comptes de gestion du syndicat communal de l'eau (1894-1913).

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 141 61 à 66 - Pièces justificatives de comptes. - 1808-1840

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 141 61 - 1L 5. 1808-1814. - 1808-1814

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 141 62 - 1L 6. 1815-1821. - 1815-1821

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          
          
        • E-dépôt 141 63 - 1L 7. 1822-1826. - 1822-1826

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          
          
        • E-dépôt 141 64 - 1L 8. 1827-1830. - 1827-1830

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          
          
        • E-dépôt 141 65 - 1L 9. 1831-1835. - 1831-1835

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          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          
          
        • E-dépôt 141 66 - 1L 10. 1836-1840. - 1836-1840

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      • E-dépôt 141 67 -

        1L 11. Pièces justificatives de comptes (1841-1888).
        1L 12. Journal des recettes et dépenses...

        1L 11. Pièces justificatives de comptes (1841-1888).
        1L 12. Journal des recettes et dépenses (1841-1878).
        1L 13. Registre et journal des mandats (1868-1885).
        1L 14. Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1928-1945). -

        1841-1945

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 141 68 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1860-1945

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 141 68 -

        2L 1. Revenus de la commune. - Correspondance, instructions, extraits du registre des...

        2L 1. Revenus de la commune. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations, tableaux (1920-1941).
        2L 2. Taxe sur les chiens. - Rôles (1868-1911), registre d'inscription des déclarations (1860-1881).
        2L 3. Emprunts de 1360 frs et de 8000 frs pour travaux sur les chemins vicinaux : instructions, contrats d'emprunt, copies de délibérations, arrêtés d'autorisation (1908-1909, 1934).
        2L 4. Emprunt dit de l'électrification. - Dossier d'emprunt de 50 000 frs au Crédit Foncier (1925-1935).
        2L 5. Emprunts de 13 500 frs et de 2500 frs pour l'électrification des écarts. - Correspondance, pièces de comptes, reçus de souscription, arrêtés d'autorisation, extraits du registre des délibérations, contrat de prêt (1937-1945).
        2L 6. Bulletins de salaire des employés communaux (1944-1945). -

        1860-1945

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.