Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 44 à 47 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1926

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 44 à 46 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1880

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 141/047.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 141 44 - 1G 1. Cadastre. - Livre des mutations de propriétés (an XIV-1834). - an XIV-1834

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 141 45 -

        1G 2. Cadastre. - État de section, sections A, B, C, D, E (1791).
        1G 3. Contribution foncière. -...

        1G 2. Cadastre. - État de section, sections A, B, C, D, E (1791).
        1G 3. Contribution foncière. - Rôles (1791-an X).
        1G 4. Taxe foncière. - Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines (1833).
        1G 5. Contribution des portes et fenêtres. - Rôle (an X).
        1G 6. Patentes. - État des citoyens assujettis, reçu de délivrance de patente de marchand de vin (an IX, 1816, 1818). -

        1791-1833

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 141 46 -

        1G 7. Contribution personnelle et somptuaire. - Rôles (an III-an X).
        1G 8. Listes des citoyens...

        1G 7. Contribution personnelle et somptuaire. - Rôles (an III-an X).
        1G 8. Listes des citoyens les plus imposés (1816, 1818).
        1G 9. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules (1872-1880).
        1G 10. Mandements de répartition des contributions directes (1833-1859).
        1G 11. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices générales (1818-1848). -

        An III-1880

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
    • E-dépôt 141 47 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      1G 12. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      1G 12. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices générales (1850-1899).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Poids et mesures. - Circulaires, instructions, correspondance (1816-1846).
      3G 2. Postes, télégraphes et téléphones. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations, baux (1891-1926). -

      1816-1926

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.